Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Convention particulière relative à la mise en oeuvre de l'action "Accessibilité des plages soumises à la fréquentation de l'agglomération bordelaise"

Transports et Déplacements - Prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - d'une partie des enquêtes fraude du réseau Tbc 2013 et 2014

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2014 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Clôture du contrat de délégation de service public - Décompte définitif - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels relatifs aux DSP de stationnement - BP3000 et Central parcs, - pour l'activité de l'exercice 2014

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits avec les organisateurs secondaires - Adoption - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Partenariat 2015 avec la Maison de l'emploi de Bordeaux - Subvention - Autorisation - Convention

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Transfert de la compétence tourisme dont création d'un Office de tourisme et des congrès métropolitain et désignation de ses représentants - Subvention - Convention …

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'actions 2015 de Bordeaux Aquitaine Pionnières - Subvention - Autorisation - Convention

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'initiative et de l'entrepreneuriat (MIE) - Couveuse Anabase - Programme d'actions 2015 - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel de la régie PARCUB - pour l'activité des parcs de stationnement - et pour l'exploitation du service public de la fourrière - Année 2014

Transports et Déplacements - Marchés publics - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'une ligne de transport en commun en bus à haut niveau de service (BHNS) entre Bordeaux centre et Saint - Aubin de Médoc - - Approbation du programme -…

Transports et Déplacements - Convention de contribution financière pour le raccordement électrique - de l'extension de la ligne A du tramway à Mérignac - (Section Mérignac Centre - Les Pins) - Autorisation de signature

Finances - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2014 - - AVIS-

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2014 - - Approbation -

Finances - Exercice 2015 - Budget principal et Budgets annexes - - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2014 - Décision - Adoption

Finances - Projet de Budget supplémentaire 2015 - Examen - Décisions - Adoption

Finances - Association des maires des grandes villes de France (A.M.G.V.F.) - Cotisation 2015 - Décision - Autorisation

Finances - Cotisation foncière des entreprises - Exonération en faveur des caisses de crédit municipal

Finances - Transfert de la compétence promotion du tourisme - Institution de la taxe de séjour sur le territoire de la Métropole

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un local commercial en un logement collectif locatif situé résidence Arago, avenue Arago - Emprunt de 55.623 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - TALENCE - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Talence - Thouars îlot nord. Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 618 243 euros auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - TALENCE - DOMOFRANCE-Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs étudiants, situés sur la commune de Talence - Thouars îlot nord. Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 354 592 euros auprès de la CDC -…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements individuels en location-accession, chemin Gaston, Domaine de Baugé - Emprunt de 2.720.000 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA…