Documents du Conseil

Finances - PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Construction de 12 logements individuels en location-accession sociale, sis : 44 rue de la Gare - Emprunt de 1.860.600 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM AXANIS - Construction de 20 logements collectifs en location-accession, sis : éco-quartier du Domaine de l'Artigon, residence l'Iroko, avenue Montesquieu - Emprunt de 3.215.000 euros, de type PSLA, auprès de…

Finances - Projet Métropole - Mécanismes de financement de la mutualisation à - Bordeaux Métropole - Modification

Administration générale et Ressources humaines - Bordeaux Métropole - Intérêt métropolitain - Cimetières et sites cinéraires - Définition - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Ratios de promotion pour l'accès au choix à l'échelon spécial des grades d'administrateur hors classe et administrateur général.

Administration générale et Ressources humaines - Convention de participation avec l'Ipsec - Mise en conformité avec l'accord national interprofessionnel et la réglementation des contrats responsables - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Convention de participation avec l'IPSEC - Présentation du compte de résultat technique 2014 - Présentation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Construction d'un groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté des quais à Floirac

Administration générale et Ressources humaines - Saint Vincent de Paul - Mise à disposition de service descendante - Projet d'extension et de réhabilitation de l'école élémentaire - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite des bâtiments et sites de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert -…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Télésurveillance et maintenance des installations d'alarme intrusion sur les sites de Bordeaux Métropole (Lot 1 : Télésurveillance) - Transaction

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel communautaire lot n°9 énergie - gestion technique centralisée - électricité - sécurité incendie - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction …

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites métropolitains, maintenance, réparation et mises en conformité - Lot n° 10 "agencement-placard" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Véhicules utilitaires et berlines à faible émission en carbone - Projet de groupement de commandes transnational entre plusieurs villes de l'Union européenne - Convention de groupement de commandes -…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Acquisition de mobilier de bureau en verre de sécurité et de mobilier scolaire. Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Handicap - Accessibilité - Validation de l'Agenda d'accessibilité programmée de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Location de fourreaux et fibres optiques noires - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - MERIGNAC - rue des Pivoines - terrain de 5 078 m² à détacher de la parcelle DY 375 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisations

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - place Aristide Briand - ancienne station service - Acquisition des parcelles cadastrées CS 35 et 37 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Avenue de Tourville - Zone Alfred Daney - Acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée section SX n° 90 d'une superficie de 20 633 m² environ - Autorisation Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Cession du lot de copropriété n° 3 situé 16 rue des Terres de Borde - Confirmation de la délibération 2014/0721 du 28 novembre 2014 - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aménagement de l'accès à la zone économique Galaxie 3 - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section IR n° 8, sise avenue de Capeyron d'une contenance de 88a 46 ca - Autorisation - Décision

Urbanisme - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2014 - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégations de service public - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - BEGLES - Terre Sud Bel Air - Cession de l'emprise déclassée de la place du Professeur Calmette et du chemin Bel Air - Décisions

Urbanisme - MERIGNAC - Cession d'un terrain d'environ 9 300 m² angle des avenues François Mitterrand et Bon Air - Autorisation - Decision