Documents du Conseil

Urbanisme - Pessac - Secteur Chappement - Ouverture de la concertation au titre de l'article L300-2 du Code de l'urbanisme - Décisions

Transports et Déplacements - Qualité d'autorité organisatrice du transport public urbain/de la mobilité - Autopartage - Fixation des critères de délivrance du label autopartage - Décision

Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2015-2016 - Décision - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité scolaire - Subvention à l'association "CREPAQ" - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Urbanisme - Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde - Convention triennale d'objectifs 2014/2016 - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision-Autorisation

Urbanisme - Association des Compagnons bâtisseurs d'Aquitaine - Projet atelier de quartier à Lormont - Participation financière de Bordeaux Métropole - Exercice 2015 - Décision

Urbanisme - Aire d'accueil des gens du voyage - Approbation des statuts de l'instance de gestion de l'aire d'accueil liée aux obligations de la commune de Parempuyre

Urbanisme - Projet de démolition - Reconstruction - Densification Résidence Les Ardillos Mérignac Décision - Autorisation

Urbanisme - Programme local de l'habitat (PLH) - Elaboration d'une étude du parc locatif social - par l'Association régionale des organismes sociaux pour l'habitat en Aquitaine (AROSHA) - Participation financière de Bordeaux Métropole pour l'année…

Urbanisme - Programme local de l'habitat (PLH) - Bilan 2007-2014 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés de la ville de Bordeaux - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Lormont-Génicart avenant n°9 - Préparation de sortie à la convention de renouvellement urbain de 2006 - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - PAREMPUYRE : Contribution financière aux travaux d'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité rue des chênes - DECISION - AUTORISATION

Haute qualité de vie - LOI MAPTAM : Compétence concession de distribution publique du gaz : transfert de la compétence exercée par le SDEEG vers Bordeaux Métropole : communes de Bruges, Le Bouscat, Saint-Aubin de Médoc, Talence et Saint-Vincent-de…

Haute qualité de vie - Marchés publics - Travaux d'assainissement et de chauffage urbain sur les villes de Bordeaux et Bègles - Paludate - Carles Vernet - Noutary - Tartifume - Appel d'offres - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Subvention à l'association ACIDD - Université d'été de la Communication pour le Développement Durable - Décision - Autorisation.

Haute qualité de vie - Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte". Convention de financement - Autorisation - Décision.

Haute qualité de vie - PROJET SEENEOH (site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes) - Prise de participation financière de la SAEML Route des lasers dans la SASU SEENEOH - Autorisation - Décision

Haute qualité de vie - Transfert de la compétence "Lutte contre les nuisances sonores"

Identité communale et métropolitaine - Ville d'Eysines - Festival Eysines goes soul - subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Modification des statuts de la Régie - Adoption - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement du Très Haut Débit - Convention avec ERDF relative à la pose de fourreaux pour fibre optique

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Digital Aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation