Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0420Administration générale et Ressources humaines - Poste de directeur délégué French Tech, responsable de la Cité numérique-Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2015-0421Administration générale et Ressources humaines - Modalités de restauration des agents pendant la fermeture du restaurant de l'hôtel de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0422Administration générale et Ressources humaines - Association centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2015 - Convention triennale - Organisation d'une action "Mixité des…
- N° 2015-0423Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparations de matériels roulants - marché négocié - autorisation de signature
- N° 2015-0424Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Réalisation du triptyque "Vril, Le Puits / Pavillon Jacques Ellul, L'Observatoire" de l'artiste Suzanne Treister - Autorisation
- N° 2015-0425Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Contrôles réglementaires des bâtiments, installations techniques et équipements de travail et matériel roulant de Bordeaux Métropole. - Lot 1 : contrôles réglementaires à l'hôtel de…
- N° 2015-0426Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de carburants à la pompe et prestations annexes au moyen de cartes accréditives - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0427Administration générale et Ressources humaines - Schéma de mutualisation des services - Création d'un service commun d'archives rattaché à la ville de Bordeaux
- N° 2015-0428Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation du salon I'Nov Pro le 8 octobre 2015 et soutien au programme de transfert d'innovation - Subventions de Bordeaux Métropole -…
- N° 2015-0429Urbanisme - Mise en vente par adjudication de bâtiments et terrains nus métropolitains constituant des délaissés d'opérations - Autorisation - Décision
- N° 2015-0430Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) des Vignes - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 2 681 m² sise chemin des Vignes et Route de Cujac - Autorisation - Décision
- N° 2015-0431Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Débat sur les orientations
- N° 2015-0432Urbanisme - 8ème modification du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Approbation
- N° 2015-0433Urbanisme - Première révision du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Arrêt du bilan de la concertation
- N° 2015-0434Urbanisme - Première révision du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Arrêt du projet de PLU 3.1 - Projet de périmètres de protection des monuments historiques - Avis
- N° 2015-0435Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - La Vacherie : Maison de l'agriculture du parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0436Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Aménagement avenue de Paris à Lormont - Demande de rémunération complémentaire - Marché n°M100392U - Transaction - Autorisation
- N° 2015-0437Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - juillet 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2015-0438Infrastructures Routières et Ferroviaires - Réalisation de carottages et de diagnostics amiante et Hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2015-0439Haute qualité de vie - Constitution d'une garantie financière pour les installations classées au titre de la protection de l'environnement - Station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Décision - Autorisation
- N° 2015-0440Haute qualité de vie - Point d'avancement de la politique de l'eau et confirmation du rôle de Bordeaux Métropole en tant qu'autorité organisatrice du grand cycle de l'eau - Modes de gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement -…
- N° 2015-0441Haute qualité de vie - Convention technique et financière de travaux et d'exploitation d'ouvrages hydrauliques par télécontrôle sur le bassin d'Artigues-près-Bordeaux - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0442Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ligne ferroviaire fret du bec d'Ambès : participation de Bordeaux Métropole au financement des études préalables aux travaux de rénovation - Convention - Autorisation
- N° 2015-0443Urbanisme - Pessac - ZAC Centre Ville - Avenant n°1 à l'avenant de résiliation anticipée de la concession d'aménagement de la ZAC Centre Ville à Pessac entre Bordeaux Métropole et Aquitanis - Décision
- N° 2015-0444Urbanisme - MERIGNAC - Secteur Chemin Long/Mérignac Soleil - Ouverture de la concertation - Décisions