Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2015-0590
    Urbanisme - Bordeaux - Secteur Claveau - Convention pour le redéveloppement du secteur - Décision -Autorisation
  • N° 2015-0591
    Urbanisme - Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov- Demande de renouvellement du versement de la subvention pour 2015 - Demande de dérogation sur le solde de la subvention 2014
  • N° 2015-0592
    Urbanisme - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement - État - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0593
    Urbanisme - Renouvellement de l'adhésion de Bordeaux Métropole - au Groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation - Décision-Autorisation
  • N° 2015-0594
    Urbanisme - Observatoire de l'Immobilier du Sud Ouest (OISO) - Avenant à la convention relative à l'octroi d'une subvention - Autorisation.
  • N° 2015-0595
    Urbanisme - Lormont - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la copropriété La Boétie - Décision - Autorisation.
  • N° 2015-0596
    Haute qualité de vie - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de la gouvernance du syndicat intercommunal d'électrification du Médoc (SIEM) et contribution de Bordeaux Métropole au financement des travaux d'enfouissement des…
  • N° 2015-0597
    Haute qualité de vie - Contrat local de santé métropolitain - Etude d'opportunité IREPS - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0598
    Haute qualité de vie - Partenariat Bordeaux Métropole - Agence locale de l'énergie et du climat dans le cadre de l'appel à projet à manifestation d'intérêt de l'Ademe relatif au montage d'une plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat…
  • N° 2015-0599
    Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie - Nouveaux principes de délivrance des subventions aux associations - Décision
  • N° 2015-0600
    Haute qualité de vie - Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Création de la société dédiée - Avenant 1 - Décision - Autorisation de signature
  • N° 2015-0601
    Haute qualité de vie - Points noirs bruit routiers métropolitains - Partenariat avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie pour la mise en oeuvre d'un programme d'isolation phonique - Avenant n° 1 à la convention de partenariat …
  • N° 2015-0602
    Haute qualité de vie - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2016 - Décision
  • N° 2015-0603
    Haute qualité de vie - Marchés publics - Surveillance et maintenance des installations de captage, de distribution et d'incinération du biogaz sur le site du CET du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres ouvert - Autorisation et signature
  • N° 2015-0604
    Haute qualité de vie - Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Plan santé et sécurité - Extension de la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Modification des jours de collecte sur les communes de Ambarès et Lagrave, Ambès,…
  • N° 2015-0605
    Haute qualité de vie - Marchés Publics - Fourniture et pose de centres de recyclage modulaires en béton - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Autorisation de signature
  • N° 2015-0606
    Haute qualité de vie - Marchés Publics - Transport et traitement du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclages de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2015-0607
    Identité communale et métropolitaine - Portail des médiathèques : adaptations logicielles et souscription de ressources numériques - Financement - Subvention
  • N° 2015-0608
    Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - Autorisations
  • N° 2015-0609
    Identité communale et métropolitaine - Association Lettres du monde - Organisation du festival Lettres du monde 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0610
    Identité communale et métropolitaine - Fabrique artistique et culturelle POLA- Programme d'actions 2015 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0611
    Identité communale et métropolitaine - Université populaire de Bordeaux - festival "Comme un grondement" - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0612
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement d'une mission de Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre d'un futur accord de coopération entre Bordeaux Métropole et la ville d'Hyderabad (Inde) -…
  • N° 2015-0613
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Convention-cadre entre Bordeaux Métropole et l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
  • N° 2015-0614
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mobilisation d'un Volontaire de solidarité internationale dans le cadre du nouvel accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Guanajuato (Mexique) - Subvention - Décision…