Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0565Urbanisme - Marchés publics - Prestations foncières 2015/2019 - Autorisation de signature des marchés - Lots n°1 à 5
- N° 2015-0566Haute qualité de vie - Association Écosite du Bourgailh - Programme d'actions 2015 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0567Haute qualité de vie - Bordeaux - Aménagement du parc aux Angéliques - Phase 6 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0568Haute qualité de vie - Poursuite de l'animation par Bordeaux Métropole des sites Natura 2000 du réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles à Eysines et des marais du Bec d'Ambès - Décision - Autorisation
- N° 2015-0569Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Requalification de la place Gambetta - Arrêt du bilan de la concertation - Information - Approbation
- N° 2015-0570Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Septembre 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2015-0571Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2015-0572Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux Métropole - Travaux de changement des appareils d'appui sur les ouvrages d'art de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0573Infrastructures Routières et Ferroviaires - Alertes météorologiques - Risques d'inondations, de ruptures de digues - Actions de prévention de dommages éventuels sur les biens et les personnes - Mise à disposition partielle de services de Bordeaux…
- N° 2015-0574Haute qualité de vie - Convention de partenariat 2015-2018 pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre Bordeaux Métropole et l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0575Haute qualité de vie - Protocole transactionnel relatif au solde du marché n°09 114 U de "construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes" entre Bordeaux Métropole et la société SOBEBO - Décision - Autorisation
- N° 2015-0576Haute qualité de vie - Villenave d¿Ornon - Convention d'entente entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes de Montesquieu relative à la gestion du bassin versant de l'Eau Blanche - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0577Haute qualité de vie - Avenant n° 1 à la convention de recherche et de développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) pour l'amélioration des connaissances géologiques et hydrogéologiques de…
- N° 2015-0578Infrastructures Routières et Ferroviaires - Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) : modification de la délibération 2014/0423 relative à la participation financière de Bordeaux Métropole aux études d'avant-projet et aux acquisitions…
- N° 2015-0579Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Bègles - Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc - - Convention d'études relatives à la déviation de la canalisation Transport et infrastructures gaz de France (TIGF) - - Autorisation - Décision
- N° 2015-0580Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de Bordeaux - Franchissement au droit de la rue Lucien Faure - - Pont Jacques Chaban Delmas - Subvention du Conseil départemental de la Gironde - Avenant - Autorisation de signature
- N° 2015-0581Urbanisme - BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°3 et avenant n°4 au traité de concession - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0582Urbanisme - BEGLES-VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Bilan de la concertation - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact - Dossier de création - Approbation - Décision
- N° 2015-0583Urbanisme - Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Bilan de la concertation - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale - Dossier de création - Approbations - Décisions
- N° 2015-0584Urbanisme - ARTIGUES-PRÈS-BORDEAUX - Secteur Centre-Ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions
- N° 2015-0585Urbanisme - BEGLES - ZAC « Quartier de la Mairie » - CRAC 2014 - Approbation
- N° 2015-0586Transports et Déplacements - Exploitation et maintenance des bornes de charge pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables situées sur le territoire des villes de Bordeaux et Parempuyre - Autorisation
- N° 2015-0587Transports et Déplacements - Association Cycles et Manivelles - Subvention de fonctionnement 2015 - - Décision - Autorisation
- N° 2015-0588Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…
- N° 2015-0589Urbanisme - Stratégie urbaine intégrée. Politique européenne en faveur de la Politique de la ville. - Décision - Autorisation