Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0540Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite des bâtiments et sites de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2015-0541Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Télésurveillance et maintenance des installations d'alarme intrusion sur les sites de Bordeaux Métropole (Lot 1 : Télésurveillance) - Transaction
- N° 2015-0542Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel communautaire lot n°9 énergie - gestion technique centralisée - électricité - sécurité incendie - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction …
- N° 2015-0543Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites métropolitains, maintenance, réparation et mises en conformité - Lot n° 10 "agencement-placard" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0544Administration générale et Ressources humaines - Véhicules utilitaires et berlines à faible émission en carbone - Projet de groupement de commandes transnational entre plusieurs villes de l'Union européenne - Convention de groupement de commandes -…
- N° 2015-0545Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Acquisition de mobilier de bureau en verre de sécurité et de mobilier scolaire. Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0546Administration générale et Ressources humaines - Handicap - Accessibilité - Validation de l'Agenda d'accessibilité programmée de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0547Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Location de fourreaux et fibres optiques noires - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0548Urbanisme - MERIGNAC - rue des Pivoines - terrain de 5 078 m² à détacher de la parcelle DY 375 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisations
- N° 2015-0549Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - place Aristide Briand - ancienne station service - Acquisition des parcelles cadastrées CS 35 et 37 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0550Urbanisme - BORDEAUX - Avenue de Tourville - Zone Alfred Daney - Acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée section SX n° 90 d'une superficie de 20 633 m² environ - Autorisation Décision
- N° 2015-0551Urbanisme - BORDEAUX - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Cession du lot de copropriété n° 3 situé 16 rue des Terres de Borde - Confirmation de la délibération 2014/0721 du 28 novembre 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0552Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aménagement de l'accès à la zone économique Galaxie 3 - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section IR n° 8, sise avenue de Capeyron d'une contenance de 88a 46 ca - Autorisation - Décision
- N° 2015-0553Urbanisme - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2014 - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégations de service public - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…
- N° 2015-0554Urbanisme - BEGLES - Terre Sud Bel Air - Cession de l'emprise déclassée de la place du Professeur Calmette et du chemin Bel Air - Décisions
- N° 2015-0555Urbanisme - MERIGNAC - Cession d'un terrain d'environ 9 300 m² angle des avenues François Mitterrand et Bon Air - Autorisation - Decision
- N° 2015-0556Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey cadastré LI n° 57 lot de copropriété n° 4 - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2015-0557Urbanisme - BLANQUEFORT - Cession d'un terrain de 6 366 m² rue Antoine de Saint Exupéry - Autorisation - Décision
- N° 2015-0558Urbanisme - BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Bassin à Flots - Cession d'une emprise à détacher des parcelles cadastrées RX 14, 19 et 88 d'une contenance totale d'environ 9a 82ca - Autorisation - Décision
- N° 2015-0559Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route de l'Oustaou Vieil - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AY 111 et 112 -Décision - Autorisation
- N° 2015-0560Urbanisme - PESSAC - Rue du Pont du Chiquet - Cession d'une emprise de terrain à détacher des parcelles BN 262 et 185, d'une contenance totale d'environ de 3a 16ca - Autorisation - Décision
- N° 2015-0561Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Eco-quartier des Erables rue Emile Larrieu - Cession complémentaire des parcelles cadastrées AX 310 et 335 d'une contenance totale de - 1 892 m² - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0562Urbanisme - BEGLES - Propriété métropolitaine sise rue des Quatre Castéra - Cession partielle - Décision - Autorisation
- N° 2015-0563Urbanisme - LORMONT - Immeuble bâti situé 75 rue Marc Tallavi, cadastré AZ 253 - 254 - Mise à disposition et cession - Décision
- N° 2015-0564Urbanisme - BRUGES - Terrain métropolitain sis rue Théodore Blanc angle avenue de Chavailles - Cession - Décision - Autorisations