Documents du Conseil

Finances - BEGLES - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 46 logements collectifs en location-accession, allée de Francs, résidence Les Carrelets - Emprunt de 5.900.000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, sis, 372 - 376 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 1 118 151 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie …

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 50 places, rue Jean Artus, pôle gérontologie Le Petit Trianon - Emprunts d'un…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Durand, bâtiments D03 et D04, tranche 3 - Emprunts d'un montant…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Faure, bâtiment F05, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 4…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Bacalan, bâtiment B06, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de…

Finances - BORDEAUX - MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, situés à Bordeaux,GINKO, îlot A1.4, résidence Silène - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 453 219 euros auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit d'une durée temporaire de 15 ans, de 9 logements collectifs locatifs, situés 90 rue Stéhélin, résidence le Petit Caudéran- Emprunt de 655.814 euros, de type PLS, auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit, d'une durée temporaire de 15 ans, de 11 logements collectifs locatifs, situés 274 avenue de la République, résidence Héméra - Emprunt de 631.922 euros, de type PLS,…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 8 logements collectifs, 41, rue Albert Tournier, résidence Villa Tournier - Emprunt de 530.826 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie …

Finances - FLOIRAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 8 logements locatifs, dont 6 individuels et 2 collectifs, quartier Libération, rue Rosa Parks et rue du 12 juillet 1998, résidence Rosa Parks, tranche 2 -…

Finances - GRADIGNAN - MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 28 logements collectifs locatifs, situés à Gradignan, résidence le Clos des Vignes, rue de Brandier - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 494 997 euros…

Finances - GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 58 logements en location-accession, dont 16 individuels et 42 collectifs, rue du Brandier, résidence Le Clos des Vignes - Emprunt de 6.553.758,88 euros, de type PSLA,…

Finances - LE HAILLAN - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, 27, rue des Graves, Le Carré d'Hera - Emprunts d'un montant total de 527.181 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Transfert de patrimoine concernant 19 logements collectifs locatifs situés rue de la Maison des Jeunes, résidence La Poste - Emprunt de 825.173 euros, de type PTP, auprès de la CDC -…

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Transfert de patrimoine concernant 20 logements individuels locatifs situés 8B, avenue de la Croix/60, avenue de Soulac, résidence Tabarly - Emprunt de 906.727 euros, de type PTP,…

Finances - PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Construction de 12 logements individuels en location-accession sociale, sis : 44 rue de la Gare - Emprunt de 1.860.600 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM AXANIS - Construction de 20 logements collectifs en location-accession, sis : éco-quartier du Domaine de l'Artigon, residence l'Iroko, avenue Montesquieu - Emprunt de 3.215.000 euros, de type PSLA, auprès de…

Finances - Projet Métropole - Mécanismes de financement de la mutualisation à - Bordeaux Métropole - Modification

Administration générale et Ressources humaines - Bordeaux Métropole - Intérêt métropolitain - Cimetières et sites cinéraires - Définition - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Ratios de promotion pour l'accès au choix à l'échelon spécial des grades d'administrateur hors classe et administrateur général.

Administration générale et Ressources humaines - Convention de participation avec l'Ipsec - Mise en conformité avec l'accord national interprofessionnel et la réglementation des contrats responsables - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Convention de participation avec l'IPSEC - Présentation du compte de résultat technique 2014 - Présentation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Construction d'un groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté des quais à Floirac

Administration générale et Ressources humaines - Saint Vincent de Paul - Mise à disposition de service descendante - Projet d'extension et de réhabilitation de l'école élémentaire - Décision - Autorisation