Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2015-0694
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Aménagement de terrains à proximité et à l'intérieur du Marché - Protocole d'accord EPA Bordeaux - Euratlantique/régie du MIN/Bordeaux Métropole du 10 juillet…
  • N° 2015-0695
    Finances - Contrat de plan Etat - Région 2015/2020 : signature du volet métropolitain
  • N° 2015-0696
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement des services mobiles sans contact NFC - Accord de partenariat Bordeaux Métropole/Mairie de Bordeaux/Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole dans le cadre de l…
  • N° 2_CR-20151030
    Compte rendu du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
  • N° 1_ODJ-20151030
    Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
  • N° 3_PVA-20151030
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
  • N° 2015-0471
    Sans Commission - Programme local de l'habitat - Bilan 2007-2014 - Débat
  • N° 2015-0472
    Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein des instances de la Régie d'exploitation des parcs de stationnement (PARCUB), de la SAEM GERTRUDE et du Syndicat mixte pour la gestion de l'aire intercommunale d…
  • N° 2015-0473
    Sans Commission - Composition des commissions - Modification - Décision
  • N° 2015-0474
    Sans Commission - Délibération modificative à la délibération n°2014/0359 du 11 juillet 2014 relative à la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Remplacement des membres de la commission d'appel d'offres du groupement…
  • N° 2015-0475
    Identité communale et métropolitaine - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de Bordeaux Métropole - Convention de coproduction - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0476
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2015-0477
    Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Tarification des parcs de stationnement - - Soumission des personnes titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées au paiement de la redevance de stationnement en vigueur pour les…
  • N° 2015-0478
    Transports et Déplacements - Protocole transactionnel - Marché n°12294 U - Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la procédure de passation du futur mode de gestion du service public des transports urbains et des personnes à mobilité réduite -…
  • N° 2015-0479
    Transports et Déplacements - Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - 5ème partie - Désignation
  • N° 2015-0480
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Territoire de Bordeaux Métropole - Fabrication, conditionnement et livraison de cartes et de billets sans contact - Marché négocié - Autorisation de signature
  • N° 2015-0481
    Transports et Déplacements - Pessac - Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette France - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2015-0482
    Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Avenant - Convention pour la mise en place de mesures suite à la fermeture de la desserte de la gare de Ravezies en lien avec le démarrage du chantier du Tram-train - Autorisation - Signature
  • N° 2015-0483
    Transports et Déplacements - Transfert de propriété à titre gratuit des parcs de stationnement des allées de Chartres, du cours Victor Hugo, du cours d'Alsace-et-Lorraine et des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Modalités de…
  • N° 2015-0484
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) - Bilan 2015 - Perspectives 2016 - Décisions - Autorisation
  • N° 2015-0485
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Conservatoire de l'air et de l'espace d'Aquitaine (C.A.E.A.) - Subvention pour la réalisation d'une étude d'opportunité d'un centre aéronautique et spatial - Autorisation - Décision
  • N° 2015-0486
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Modalités d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur du développement des tiers-lieux sur son terrritoire
  • N° 2015-0487
    Finances - Subvention d'équipement à la réalisation d'un terrain synthétique sur le stade André Moga - S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles - Autorisation - Convention
  • N° 2015-0488
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bassens - Simorep et compagnie - Projet de recherche développement Bio-butterfly - Construction d'un expérimentateur préindustriel - Subvention métropolitaine - Décisions.
  • N° 2015-0489
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan local de redynamisation du site de défense de Bordeaux - Avenant technique n°2 - Décision - Autorisation