Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0644Finances - Société anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Refinancement auprès du Crédit foncier de france de deux prêts de type PLS - Emprunt de 759.120,05 euros - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0645Finances - TALENCE - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation de 35 logements collectifs locatifs de la résidence Duplessis située 200 avenue de Thouars à Talence - Emprunt de 1.135.000 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…
- N° 2015-0646Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, Bel Air, rue Louis Denis Mallet, îlots 6.1 et 6.3 - Emprunts d'un montant total de 8.244.637 euros, des types PLAI et PLUS,…
- N° 2015-0647Finances - BEGLES- Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, situés 372-376 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 2.377.662 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…
- N° 2015-0648Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, situés 4 avenue de Gradignan - Emprunts d'un montant total de 859.576 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0649Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 372 à 376, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 432.591 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0650Finances - CENON - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, 78 à 84, avenue Jean Jaurès, ZAC Pont Rouge, Ilot C - Emprunts d'un montant total de 2.868.541 euros, des types PLAI et…
- N° 2015-0651Finances - DIVERSES COMMUNES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 21 résidences - Emprunt de 5.118.232 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0652Finances - Exercice 2015 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2015-0653Sans Commission - Convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes des collectivités locales au contrôle de légalité - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0654Administration générale et Ressources humaines - Participation de Bordeaux Métropole aux Journées des Communautés urbaines 2015 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - Décision
- N° 2015-0655Administration générale et Ressources humaines - Adoption du plan d'actions Egalité femmes/hommes de Bordeaux Métropole
- N° 2015-0656Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de véhicules poids lourds industriels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0657Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de matériels roulants - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0658Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, équipements et réparations de matériels de travaux publics - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0659Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Transfert à Bordeaux Métropole du marché Maintenance et évolution du progiciel PLEIADES pour la gestion de ressources humaines et des droits d'usage afférents - Autorisation
- N° 2015-0660Urbanisme - Villenave d'Ornon - Extension de la ligne C du tramway - Immeuble sis 2 avenue du Maréchal Leclerc et 593 route de Toulouse - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2015-0661Urbanisme - BORDEAUX - FLOIRAC - Ancienne voie ferrée Bordeaux Eymet - Acquisition d'emprises ferroviaires - Décision - Autorisations
- N° 2015-0662Urbanisme - Extension des lignes A-B-C du tramway de l'agglomération bordelaise sur le territoire des communes de Bordeaux, Cenon, Bègles, Pessac, Mérignac, Eysines et Le Haillan - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation -…
- N° 2015-0663Urbanisme - BLANQUEFORT - Projet de logements sociaux diffus - Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu délaissé de voirie situé 44/46 avenue de l'Europe, cadastré BV 1 (p) et BV 2 (p) - Modification de la délibération n° 2013/0213 du 22…
- N° 2015-0664Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Place Aristide Briand - Ancienne station service - Acquisition des parcelles cadastrées CS 35 et 37 - Modification de la délibération du - 25 septembre 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0665Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures nécessaires à l'équipement des carrefours en signalisation lumineuse sur le territoire de Bordeaux Métropole - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0666Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Axe Bourdieu-République-Cailleau - Bilan de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0667Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Allée René Cassagne - Délégation de la maitrise d'ouvrage pour l'éclairage public - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0668Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n°06267 U - Bègles - Route de Toulouse 2ème section (de Lauriol à Sevene) voirie d'intérêt communautaire - Protocole d'accord de résiliation - Autorisation - Décision