Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-767Modalités d'exercice de la compétence de Bordeaux Métropole en matière de ' gestion des milieux aquatiques et prévention de inondations ' (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 2015-768Protection contre les inondations fluviomaritimes - Subvention d'investissement au Syndicat mixte du bassin versant Artigue-Maqueline (SMBVAM) - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 1_RAA-20151030Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
- N° 2015-0622Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Nouvelles désignations
- N° 2015-0623Finances - Contrats de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Autorisation - Décision
- N° 2015-0624Transports et Déplacements - Expérimentation de livraisons en horaires décalés - Convention partenariale Club Déméter Environnement et Logistique/ Bordeaux Métropole - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0625Transports et Déplacements - BORDEAUX - Atelier de carrosserie et de peinture pour les bus et tramway - rue Achard - Mise à l'enquête publique du dossier d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement - Autorisation
- N° 2015-0626Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0627Transports et Déplacements - Acquisition d'autobus année 2015 - Accord CATP - Autorisation de signature
- N° 2015-0628Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Attribution d'une subvention d'investissement à la Société d'Encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat
- N° 2015-0629Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - OIM Bordeaux Aéroport - MERIGNAC SECTEUR ROLAND-GARROS - Résiliation du marché n°130 332 U portant sur les «études préopérationnelles d'aménagement de secteurs à vocation économique -…
- N° 2015-0630Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bassens - Lafon Technologies - Extension du site et refonte de l'outil industriel - Aide à l'immobilier d'entreprise - Subvention métropolitaine - Décision
- N° 2015-0631Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes - Adoption -
- N° 2015-0632Finances - Rachat des actions SAEML BMA - Décision - Adoption
- N° 2015-0633Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 100 logements collectifs locatifs des bâtiments A et B de la résidence La Benauge, située rue Jacques Rivière et rue du Professeur Lambinet - Emprunt de 2.291.576…
- N° 2015-0634Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble comprenant 3 logements collectifs locatifs et situé 33, rue des Faures - Emprunts d'un montant total de 332.475 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…
- N° 2015-0635Finances - MARTIGNAS-SUR-JALLE- Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, situés 33-35 rue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un montant total de 750 203 euros, des types PLAI et PLUS,…
- N° 2015-0636Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, situés 59 rue de la Benauge - Emprunts d'un montant total de 3 849 520 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC…
- N° 2015-0637Finances - BRUGES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, route du Médoc, Le Bocage, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 2.696.111 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…
- N° 2015-0638Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 360 logements collectifs locatifs de la résidence Port de la Lune située 62, rue Joseph Brunet - Emprunt de 1.530.000 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…
- N° 2015-0639Finances - LE BOUSCAT - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 298 logements collectifs locatifs de la résidence Didier Daurat située 384 avenue de la Libération au Bouscat - Emprunt de 960.000 euros, de type PAM,…
- N° 2015-0640Finances - Pacte financier et fiscal - Décision - Adoption
- N° 2015-0641Finances - Versement transport - Association du Diaconat - Exonération - Renouvellement
- N° 2015-0642Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998
- N° 2015-0643Finances - Transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage - Dissolution des syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU) - Reversement des excédents aux communes membres - Autorisation