Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-769Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-770Schéma départemental de coopération intercommunale de la Gironde - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-771Bordeaux Métropole: une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20151127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2_CR-20151127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 1_RAA-20151127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 3_PVA-20151127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2015-697Mutualisation des services - Guide pour une nouvelle gouvernance et signatures des contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2015-698Motion relative à un engagement de Bordeaux Métropole en faveur du désinvestissement dans les secteurs contribuant au dérèglement climatiqueThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2015-699Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub)
Conditions du personnel militaire dans le cadre de la mission Vigipirate/Sentinelle
Demande de gratuité sur le réseau de transports urbains
Approbation - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2015-700Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux aéroport : signature avec l'Etat d'une convention de financement des études projetThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-701Initiative Gironde - Financement du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-702Bègles - Sociétés Corep et SCI J3A - Aide à l'investissement immobilier - Subvention de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-703Convention cadre de partenariat 2014/2015 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Aquitaine - section Gironde - Programme d'actions 2015 - Avenant à la convention 2014/2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-704Association Sew&Laine - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-705Association Récup'R - Soutien métropolitain au plan d'actions 2015- Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-706Réseau de réemploi des deux rives (R³) - Financement métropolitain du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-707Villenave d'Ornon - ZAC Madere - cession d'un terrain métropolitain d'environ 1807m² à la SCI Preville Immobilier de la SAS Lamatherm - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-708Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'économie sociale et solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Subvention pour l'année 2015 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-709Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) LOC'HALLE BIO - Soutien au démarrrage de l'activité de la plateforme au MIN de Brienne - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-710Etude de définition des besoins de desserte ferroviaire sur le territoire de la Métropole - 2nde phase sur l'ensemble du périmètre de la Métropole
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2015-711BORDEAUX : Société anonyme d'HLM "Coopération et Famille" - Acquisition Amélioration d'un ensemble immobilier comprenant 99 logements collectifs locatifs et 31 pavillons. Cet ensemble "le Clos des Chartrons" est situé : 13-21 rue Leybardie sur la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-712VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, chemin de Leyran, résidence de Leyran - Emprunts d'un montant total de 3.278.317 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-713GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM Coopération et Famille - Acquisition et amélioration de 38 logements collectifs locatifs et 28 pavillons, situés "Domaine du Triangle", 1 rue Euclide sur la commune de Gradignan. Emprunts d'un montant total de 8.844…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-714PESSAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 17 logements locatifs, dont 4 collectifs et 13 individuels, 30, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 1.874.211 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :