Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-790Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2015-2017 fiche action n°13 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2015-791Extension du régime des ouvertures dominicales relevant de l'autorisation du maire dans le cadre de la Loi Macron du 6 août 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-792Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2014Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-793Commission d'indemnisation amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Modification du règlement intérieur - Développement du réseau de transports en commun Ligne D - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-794Avenant n°1 à la convention en date du 31 juillet 2012 relative aux déplacements et à la protection des réseaux de Régaz Bordeaux - Réalisation de la 3ème phase du Tramway - Décision - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-795Association Tramemploi - Mise en place d'un dispositif pour le financement des frais pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-796Exercice 2015 - Décision modificative n°4 - Adoption - AutorisationsThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-797Adoption du Budget 2016 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-798Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2016 - Adoption - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-799Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine 2016 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-800Transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage - Dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de l'aire d'accueil intercommunale des gens du voyage de Villenave d'Ornon - Reversement des excédents aux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-801Rétrocession aux communes d'une fraction des taxes locales d'équipement et d'aménagement - Principe de répartition - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-802BORDEAUX - Société ADOMA - Acquisition et construction en VEFA d'une résidence sociale de 133 logements autonomes collectifs locatifs, sise, avenue des 40 Journaux, quartier Ginko, ZAC de la Berge du Lac, îlot A1.2 sur la commune de Bordeaux.
…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-803BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un logement individuel locatif de type 6 en type 5, situé 175, rue de Bègles - Emprunts d'un montant total de 91.447 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-804BORDEAUX : Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs d'urgence, situés "Maison relais Galilée", 11 impasse Galilée à Bordeaux. Emprunts d'un montant total de 756.058 euros de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-805BLANQUEFORT - Société d'économie mixte immobilière de la ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 5 individuels et 8 collectifs, 29, avenue de l'Europe, résidence ' Un bois, des jardins ' -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-806EYSINES - Société d'économie mixte immobilière (SEMI) de la ville de Blanquefort - Acquisition en VEFA d'un ensemble immobilier de 21 logements collectifs locatifs sis, résidence "Mosaik", 60 avenue de la Pompe sur la commune d'Eysines. Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-807GRADIGNAN : Société d'HLM Coopération et Famille - Acquisition et amélioration de 54 logements collectifs locatifs sociaux, situés 16 rue Naudet à Gradignan. Emprunts d'un montant total de 4.057.938 euros, des types PLAI, PLUS et PLS auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-808MERIGNAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, avenue de l'Argonne - Emprunts d'un montant total de 5.070.391 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-809Règlement budgétaire et financier métropolitain - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-810Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget Primitif 2016 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-811Direction de la logistique et du courrier - Projet tri du papier en flux dédié - Exercice 2015 - Signature de l'avenant n°1 à la convention conclu entre la Communauté urbaine devenue Métropole et ECOFOLIO au terme d'un appel à projet lauréat en 2013…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-812Service des activités funéraires - Crématorium - Renforcement des effectifs pour maintenir la qualité du service au public et obtenir la certification ISO 9001 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-813Régie du Service public de l'assainissement non collectif - Accès des agents aux prestations et avantages sociaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-814Mutualisation - Service commun direction des restaurants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID