Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-855UEFA EURO 2016-Modalités d'accompagnement administratif, technique et logistique-Convention de mise à disposition ascendante avec la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-856Ville de Floirac - Manifestation cirque - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-857Groupement des éleveurs girondins - Construction d'un abattoir de proximité à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2015-858Bègles Hourcade - Réalisation de travaux de VRD - Groupement des éleveurs girondins - Participation - Offre de concours - Adoption - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2015-859Blanquefort - Actions de gestion du domaine de Tanaïs - Lutte contre les espèces végétales envahissantes et restauration du plan d'eau dans le domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2015-860Pacte de politique alimentaire urbaine de Milan du 15 octobre 2015 - Gouvernance alimentaire - Décision - Signature - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2015-861Avenant n°1 à la convention de participation financière entre le syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Gua et Bordeaux Métropole pour la réalisation d'une étude hydraulique sur le bassin versant du ruisseau du Gua - Décision - Autorisation…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2015-772Mutualisation - Mise à disposition de Bordeaux Métropole, par les communes, des matériels et bâtiments nécessaires aux activités mutualisées - Décision - Autorisation.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2015-773Conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté, plantations et mobilier urbain - Signature - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2015-774Schéma directeur d'accessibilité des transports - Agenda d'accessibilité programmée - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2015-775Présentation du rapport annuel du Délégataire "Transports" - Année 2014Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-776Réseau Tbc - Présentation du rapport délégant "Transports"
Bilan 2009 à 2014
Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-777Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif au changement d'actionnariat de BP3000 et à la conclusion d'un…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-778Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub) - Desserte des commune de Cestas et de Cadaujac jusqu'au 30 août 2015 et desserte de la commune de Cestas à partir du 31 août 2015 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-779Contrat de concession du 17 février 1989 du parc de stationnement Camille Jullian - CUB/Central Parcs - Mise en place de la tarification au quart d'heure
Avenant n°8 - Adoption - Autorisation
Fixation de la grille tarifaire pour 2016 à compter…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-780Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB/BP3000 - Mise en place de la tarification au quart d'heure - Avenant n°3 - Adoption - Autorisation -
Fixation de la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-781Accord cadre et marchés subséquents 2016 pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme Aménagement économique avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-782EPA Bordeaux-Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier
Modification n°1 de l'avenant financier au protocole cadre Saint-Jean Belcier et aux protocoles d'aménagement des berges de Garonne et de réalisation du réseau de chaleur urbain -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2015-783Carbon Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises - Subvention à l'association EDECE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-784Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte aut titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015- Exercice 2014 - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-785SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-786Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-787Société PolymerExpert - Aide à l'investissement Immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-788Création du tiers-lieu, "La Canopée", à Gradignan - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-789Association Aquitec - Organisation du salon Aquitec 2016 de l'orientation, de la formation, de l'emploi et des métiers en Aquitaine du 28 au 30 janvier 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE