Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2016-148Bordeaux : modification / création de carrefours à feux dans le cadre des travaux d'aménagement provisoire de l'échangeur du pont Saint-Jean sur le secteur du Belvédère - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-142VILLENAVE D'ORNON - rue Jean Moulin ex station du Bourg lieudit Formalaise - Cession gratuite d'une emprise de 3 409 m² à détacher la parcelle AX 79 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-112BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 63 logements collectifs locatifs de la résidence Delacroix située allée Eugène Delacroix - Accord sur le maintien de la garantieThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-181Représentation de Bordeaux Métropole au sein du SIBVAM - Nouvelles désignations de délégués - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-154Convention de gestion de plans d'alerte et de crise en cas de déversement accidentel de produits chimiques sur le site industriel d'HERAKLES/ROXEL à Saint Médard-en-Jalles susceptible d'impacter le milieu naturel - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-175Groupement d'Intérêt Public Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion du Parc des Coteaux 2016-2018 - Aide à une action spécifique - Subvention triennale - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2016-143Mérignac - Secteur Aéroparc - Acquisition des parcelles AC 276 - 131p - 277 - 270p - 269p - 40p - 280 - 296 - 300 - 279 - 278 - 222 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-173Marathon Bordeaux Métropole édition 2016 - Subvention à l'association Stade bordelais ASPTT - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-170Convention pour la coordination de projets de lutte contre le gaspillage alimentaire avec les communes - Décision- Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-152Projet de voirie sur différents chantiers - Mars 2016 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-124Fiscalité directe locale
Exercice 2016
Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-119PESSAC - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Acquisition en VEFA de 14 logements collectifs en location-accession, avenue Montesquieu, résidence Gmélina - Emprunt de 2.587.246 euros, de type PSLA, auprès de la Banque Postale…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-151Fourniture de relais d'information service - lot 3 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marchéThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-155Commande artistique Garonne
Réalisation de ' Panta Rhei ' une œuvre de l'artiste Danica Dakic
AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-162ARC EN RÊVE - Programme d'action pluriannuel 2016-2018 - Subventions de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-139EYSINES - Emprise de terrain d'une contenance de 566 m² cadastrée AK 180p sise place Rouillaou - Cession - Autorisations - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-164Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté Route de Toulouse - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne : - N° 2016-95Modification des statuts de la Société publique locale La Fab - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-123VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 63 logements collectifs locatifs, rue du Docteur Schweitzer, résidence Les Jardins de Courréjan - Emprunts complémentaires d'un montant total de 286.987 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-116BRUGES - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 66 logements collectifs locatifs, quartier Ausone, rue des Hirondelles - Emprunts d'un montant total de 5.722.857 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-171Optimisation et développement de la collecte du verre- dispositif métropolitain d'aide à l'implantation de bornes à verre enterrées et semi enterrées dans les résidences de logement collectif sur le domaine privé - modalités pour l'attribution et…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-146Association Cistude Nature - Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains des Jalles et site Natura 2000 - Actions 2015-2016 : concilier agriculture et biodiversité, le "cuivré des marais" et la "loutre d'Europe" -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-99Pôle d'échanges multimodal de Pessac Centre - Association syndicale libre - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil syndicalThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-180Plan de prévention des risques technologiques ( P.P.R.T) des établissements DPA, FORESA, SIMOREP et CEREXAGRI - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux prescrits sur les constructions existantes - Avenant à la convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-94Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Collège Marcellin Berthelot et Lycée Emile Combes de Bègles - Nouvelle désignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE