Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-39Programmation 2015 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
- N° 2016-11BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, 20 à 24, rue Edouard Branly, résidence Soyooz - Emprunts d'un montant total de 3.002.733 euros, des types PLS et Complémentaire au…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-18Mise en œuvre du service civique à Bordeaux Métropole - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-16Fixation des tarifs du service public de prêt de vélo mutualisé de la ville de Bordeaux - Adoption - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-3FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-15PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et construction de 68 logements collectifs locatifs, 44, rue de la Gare - Emprunts d'un montant total de 6.815.828 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-42Délégation de service public portant sur l'exploitation du complexe thermique des Hauts de Garonne - Agrément de la modification de l'actionnariat des sociétés dédiées - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-6Construction et exploitation du parking public silo Grand Parc - Intervention de PARCUB - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-20Marchés Publics - Marché n°07225U de conception-réalisation du pont mobile Chaban Delmas - Règlement amiable des modalités de réception de l'ouvrage et des conditions d'exécution financière du marché - Transaction - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-41Classement du réseau de chaleur Saint-Jean Belcier - Décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-32Projets de voirie sur différents chantiers- Janvier 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-36Villenave d'Ornon - Aire d'accueil des gens du voyage sise impasse de Leyran - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-22LE TAILLAN-MEDOC - PAE Coeur de Bourg - Concession d'aménagement AQUITANIS - CRAC 2014 et 2015 - Quitus - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-7Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-44Bordeaux UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Conventions - Autorisation - DécisionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-12FLOIRAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge Foncière et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 15 logements collectifs locatifs, sis, Domaine du Ruisseau, rue du Général de Gaulle. Emprunts de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-35Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-19MARCHES PUBLICS - ACQUISITION D'ÉLÉVATEURS POUR VÉHICULES INDUSTRIELS DE TYPE POIDS LOURDS (P.L.) - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-33Marché publics - Martignas - Étude urbaine de renforcement centre-ville - Appel d'offre ouvert - Choix du prestataire - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-37Villenave d'Ornon - Aire d'accueil des gens du voyage sise impasse de Leyran
Versements dus au titre de l'exercice budgétaire 2015 et présentation du Budget prévisionnel 2016 de la société gestionnaire VAGO
Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-17CONDITIONS D'OCTROI DE LA GARANTIE METROPOLITAINE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-5Mois de l'économie sociale et solidaire 2015 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-46Délégation de service public INOLIA - Avenant n°11 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-8TAXE DE SEJOUR METROPOLITAINE - REVERSEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE - CONVENTION - AUTORISATIONThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-9TAXES DE SEJOUR COMMUNALE - REVERSEMENT A LA COMMUNE DE BORDEAUX - CONVENTION - AUTORISATIONThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET