Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-66Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels d'un prêt de type PLS - Emprunt de 3.712.380,83 euros - Garantie - Autorisation …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-51Marchés publics - Acquisition de véhicules destinés au transport de personnes à mobilité réduite - Marché négocié - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-57Création du tiers-lieu "Le Patio" au Bouscat - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-68Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Ressources transférées - Création -Désignation des représentants de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-79Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la commission de la formation et de la vie universitaire de l'Université Bordeaux Montaigne - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-78Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil de l'IUT de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-75Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-47Election d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-48Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Cap Sciences - Haut de Garonne Développement - Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites - SA HLM Atlantique - Commission consultative de coordination de l'action des…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-72Marchés Publics - Constitution d'un groupement de commandes - Etude sur les données d'énergie : enjeux et positionnement pour les collectivités - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-87Commune de Lormont - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 33 logements collectifs financés en PLUS CD situés Résidence Moulin d'Antoune - Année 2016 - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
- N° 2016-55Jumping international de Bordeaux - Salon "Jumping l'expo" 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AurorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-89Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Déficit foncier - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention financière - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-86Bordeaux -Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'Aménagement de la place Gambetta -Etudes et travaux- Convention - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-59PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, 112-116, avenue de Canéjan - Emprunts d'un montant total de 898.739 euros, des types PLS et Complémentaire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-63Budgets des services à caractère industriel et commercial de Bordeaux Métropole pour l'exercice 2016 - Octroi de subventions par le budget principal - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-76Mise en place d'un régime indemnitaire de sujétion en substitution de la prime de polyvalence à compter du 1er mars 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-80Le Taillan-Médoc - Immeuble bâti situé 7 chemin de la Houn de Castets, cadastré AY 11, d'une superficie de 4 904 m² - Cession à la SA d'Hlm Mésolia Habitat - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-74Transfert de propriété à titre gratuit des centres de propreté au profit de Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-88Création d'une société HLM de coordination Aquitanis/Mésolia - avis de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-60VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 62 logements collectifs locatifs, route de Léognan, Parc de Chambéry - Emprunts d'un montant total de 6.028.090 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-73Mutualisation du service Archives - convention de création du service commun des Archives placé auprès de la Ville de Bordeaux - décision - autorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-52Réseau métropolitain de transport en commun - Évolution des mesures tarifaires sociales - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-64VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, chemin de Couhins - Emprunts d'un montant total de 757.762 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-90Marchés Publics - Mission de coordination générale, mission d'actualisation préalable et mission de suivi animation des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des copropriétés Les Dahlias, Les Eglantines et Les Fougères -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU