Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-129Marchés Publics - Achat et installation de bâtiments modulaires neufs d'une surface d'environ 800 m² pour la direction des espaces verts de Bordeaux Métropole
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-130Création d'un poste de collaborateur de cabinet - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-133Mise en place du travail d'intérêt général à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-131Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2016 - approbationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-137Mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 - Communes de Bordeaux, Bruges, Mérignac, Eysines
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2_CR-20160212Compte rendu du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 1_ODJ-20160212Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 3_PVA-20160212Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 1_RAA-20160212Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 2016-93Chambre d'agriculture de la Gironde - Association interprofessionnelle régionale Bio Aquitaine (Arbio Aquitaine) - Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Association…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-84Convention départementale 'Solidarité Eau' du 8 mars 2002 - Avenant n° 11 - Participation financière 2015 - Autorisation - DécisionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-85CENON - ZAC Pont Rouge - CRAC 2014 - Approbation - Avenant n°2 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du Traité de concession - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-62Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU)
Révision des attributions de compensation 2016
DécisionsThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-70Projet budget primitif - exercice 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-65Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2015 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-92MIN de Bordeaux-Brienne - Bail emphytéotique administratif signé avec la société Etienne - Convention annexe - Avenant n°2 - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-58Taxes et participations d'urbanisme Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-69Programme d'investissement 2016 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées et proposition de nouvelles Autorisations pour 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-91Marchés publics - Conception et réalisation d'actions de valorisation liées aux Juniors du développement durable - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-71Autorisations de programme et crédits de paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2013/0952 du 20 décembre 2013Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-82FLOIRAC - Ensemble immobilier non bâti sis 148 quai de la Souys - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-53Bordeaux Métropole - Convention cadre triennale de partenariat 2016-2018 entre Bordeaux Métropole et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTC) - Convention de partenariat 2016 entre Bordeaux Métropole et l'OTC - Convention de…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-83Saint-Médard-en-Jalles - Projet de réalisation d'une voie nouvelle permettant de raccorder les voies des lotissements d'activités Galaxie 2 et 3 au giratoire existant avenue de Capeyron - Déclaration de projet - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-77Opération d'Intérêt Métropolitain Campus Vallée Créative (CVC). Constitution
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2016-61CENON - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Charge foncière et construction en VEFA de 43 logements collectifs locatifs, sis résidence "CityZen", 10-12 côte de l'Empereur. Emprunts des types PLAI et PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET