Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-178Dissolution du Syndicat des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - Répartition de l'actif et du passif - Transfert des contrats à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT - N° 2016-149Marchés Publics - FOURNITURE DE PAVES EN TERRE CUITE 2016 /2020 - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-136Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-115AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 86 logements locatifs, dont 70 individuels et 16 collectifs, rue du Broustey, résidence Le Broustey 2 - Emprunts d'un montant total de 10.076.992…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-118PESSAC - Société anonyme d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, sis, résidence La part des Anges, 44-46 rue Nancel Pénard. Emprunts d'un montant global de 2.233.940 € des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-174BORDEAUX-UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Rectification d'erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-160Bruges - îlot témoin "Petit Bruges" - Bilan de la concertation - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-159Ambarès-et-Lagrave - Dossier de réalisation de la ZAC centre ville - Mise à jour du programme de constructions - Mise à jour et approbation du programme des équipements publics - Dossier modificatif n° 1 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-165Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbations- Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2016-150LE TAILLAN-MEDOC / BLANQUEFORT - Projet d'aménagement du chemin du Four à Chaux entre l'avenue de Soulac et l'avenue de la salle de Breillan - Contrat de co-développement fiche n° 10 - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-111BORDEAUX - SA d' HLM MESOLIA - Acquisition foncière et construction d'un ensemble immobilier comprenant 25 logements collectifs locatifs. Cette opération est située au sein de la ZAC GINKO, cours de Québec, îlot B3-1a, résidence Auréa. Emprunts de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-102ATIS (Association territoires et innovation sociale) la Fabrique à initiatives - Partenariat 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-144Mérignac - Secteur Aéroparc - Cession de la parcelle AC 130 à la SA Progefim - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-145LORMONT - parcelles AM 433-431-432-426-427-425-420 sises rue Jean Lurçat/rue Michel Montaigne - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-158AMBARES-ET-LAGRAVE - ZAC CENTRE BOURG - SECTEUR E - Cession de biens non bâtis à OPH AQUITANIS - Autorisations - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-122VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation de 154 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Parc de Chambéry", rue Jean Jaurès. Emprunts d'un montant global de 6.754.045€ des types PAM et PAM eco-prêt auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-100Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Site Cinq Chemins - Le Haillan - OIM Bordeaux Aéroport - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-113BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte InCité - Charge foncière et construction de 69 logements collectifs locatifs, rue des Frères Portmann et rue Camille Claudel, îlot Counord - Emprunts d'un montant total de 6.601.559 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-169Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre Bordeaux Métropole et REGAZ-BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-128Mutualisation des moyens - Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-163Programme 50 000 logements - Saint-Médard-en-Jalles - Secteur centre-ville le Bourdieu - Ouverture de la concertation préalable en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitainThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-108BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Réhabilitation lourde de 80 logements collectifs locatifs situés résidence Gounod - Quartier du Grand Parc - 6 à 8 rue Camille Claudel. Emprunts de type PAM d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-147Programme ' signalisation routière 2016 ' - Proposition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-132Comité des oeuvres sociales - convention financière 2016 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-134Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID