Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2016-152Projet de voirie sur différents chantiers - Mars 2016 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-124Fiscalité directe locale
Exercice 2016
Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-119PESSAC - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Acquisition en VEFA de 14 logements collectifs en location-accession, avenue Montesquieu, résidence Gmélina - Emprunt de 2.587.246 euros, de type PSLA, auprès de la Banque Postale…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-151Fourniture de relais d'information service - lot 3 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marchéThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-155Commande artistique Garonne
Réalisation de ' Panta Rhei ' une œuvre de l'artiste Danica Dakic
AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-162ARC EN RÊVE - Programme d'action pluriannuel 2016-2018 - Subventions de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-139EYSINES - Emprise de terrain d'une contenance de 566 m² cadastrée AK 180p sise place Rouillaou - Cession - Autorisations - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-164Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté Route de Toulouse - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne : - N° 2016-95Modification des statuts de la Société publique locale La Fab - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-123VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 63 logements collectifs locatifs, rue du Docteur Schweitzer, résidence Les Jardins de Courréjan - Emprunts complémentaires d'un montant total de 286.987 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-116BRUGES - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 66 logements collectifs locatifs, quartier Ausone, rue des Hirondelles - Emprunts d'un montant total de 5.722.857 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-171Optimisation et développement de la collecte du verre- dispositif métropolitain d'aide à l'implantation de bornes à verre enterrées et semi enterrées dans les résidences de logement collectif sur le domaine privé - modalités pour l'attribution et…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-146Association Cistude Nature - Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains des Jalles et site Natura 2000 - Actions 2015-2016 : concilier agriculture et biodiversité, le "cuivré des marais" et la "loutre d'Europe" -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-99Pôle d'échanges multimodal de Pessac Centre - Association syndicale libre - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil syndicalThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-180Plan de prévention des risques technologiques ( P.P.R.T) des établissements DPA, FORESA, SIMOREP et CEREXAGRI - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux prescrits sur les constructions existantes - Avenant à la convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-94Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Collège Marcellin Berthelot et Lycée Emile Combes de Bègles - Nouvelle désignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-177Convention technique de travaux sur les ouvrages hydrauliques des bassins de Tresses, d'Yvrac, Sainte Eulalie et l'ouvrage de rejet de Saint Louis de Montferrand entre Bordeaux Métropole et le Syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Gua - …Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-135Représentation de Bordeaux Métropole au sein de trois conseils de la vie de campus à l'Université de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-168Mérignac - Aire d'accueil des gens du voyage de "La Chaille" sise 15 chemin de la Princesse
Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-157LE TAILLAN-MEDOC - Aménagements de voirie rue de Brun - Projet urbain partenarial entre Bordeaux Métropole et la société "Terrains du Sud" - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Taillan-MédocThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-141EYSINES - ZAC Carès Cantinolle - Délégation du droit de préemption en ZAD au concessionnaire d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-96Chantier de rénovation des ponts et écluses de Bacalan - Convention de groupement de commandes entre le Grand Port Maritime de Bordeaux et Bordeaux Métropole -
Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-125Versement transport
Association pour l'Education et l'Insertion Sociale (AEIS)
Exonération - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-97Parcs Publics - Délégation de service public - Contrat d'affermage avec la Société des Grands Garages Parkings de Bordeaux - Principe de prolongation de la Délégation de service public - Avenant n°3 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-127Acquisition par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions de la Société des Grands Garages Parkings de Bordeaux détenue par la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET