Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-106BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Acquisition foncière et construction d'un immeuble de 14 logements collectifs locatifs. Cette opération dite Villa Métropole se situe rue du Petit Cardinal. Emprunts de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-114BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Acquisition foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs. Cette opération dite "Locus Solus" se situe au sein du site du Grand Parc, rue Pierre Trébod. Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-121VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM Coopération et Famille - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, sis, résidence Villa Verdé, 15 chemin de Leyran. Emprunts d'un montant global de 1.107.872€ des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-117MERIGNAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation de 152 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Bourranville", avenue de Bourranville. Emprunts d'un montant global de 5.592.994€ des types PAM et PAM Eco-prêt auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-107BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, Ilôt sud Ouest, 8 rue des Alaudettes - Emprunts d'un montant global de 1.636.077 €, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-138MERIGNAC - Aménagement de la rue Jean Giono - Acquisition d'une emprise de terrain nu d'une superficie de 2 955 m² à détacher de la parcelle BK n° 122 sise rue Jean Giono - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-126
Exercice 2016. Fiscalité directe locale.Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties. Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-110BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 55 logements collectifs en location-accession, cours Henri Brunet, Le Jardin des Bassins - Emprunt de 7.527.100 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-166Programme d'aménagement d'arceaux vélos pour le stationnement des vélos - Proposition - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-140BLANQUEFORT - Parcelle de terrain bâtie située avenue du Onze Novembre - Mise à disposition et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-101Association Forum d'Avignon - 2016
Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-120PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un local commercial en un logement collectif locatif situé résidence Arago, avenue Arago - Emprunt de 65.000 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-179Dissolution du Syndicat de protection contre les inondations de la rive droite (SPIRD) - Transfert des actes et conventions à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT - N° 2016-153Modification du règlement de service eau potable - Adoption - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-98Délégation de service public BP3000 - Modification des tarifs des abonnements et des amodiations au 1er avril 2016 - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-161Bordeaux - OIN Euratlantique - ZAC Saint-Jean Belcier - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-148Bordeaux : modification / création de carrefours à feux dans le cadre des travaux d'aménagement provisoire de l'échangeur du pont Saint-Jean sur le secteur du Belvédère - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-142VILLENAVE D'ORNON - rue Jean Moulin ex station du Bourg lieudit Formalaise - Cession gratuite d'une emprise de 3 409 m² à détacher la parcelle AX 79 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-112BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 63 logements collectifs locatifs de la résidence Delacroix située allée Eugène Delacroix - Accord sur le maintien de la garantieThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-181Représentation de Bordeaux Métropole au sein du SIBVAM - Nouvelles désignations de délégués - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-154Convention de gestion de plans d'alerte et de crise en cas de déversement accidentel de produits chimiques sur le site industriel d'HERAKLES/ROXEL à Saint Médard-en-Jalles susceptible d'impacter le milieu naturel - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-175Groupement d'Intérêt Public Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion du Parc des Coteaux 2016-2018 - Aide à une action spécifique - Subvention triennale - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2016-143Mérignac - Secteur Aéroparc - Acquisition des parcelles AC 276 - 131p - 277 - 270p - 269p - 40p - 280 - 296 - 300 - 279 - 278 - 222 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-173Marathon Bordeaux Métropole édition 2016 - Subvention à l'association Stade bordelais ASPTT - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-170Convention pour la coordination de projets de lutte contre le gaspillage alimentaire avec les communes - Décision- Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA