Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2016-206Association Aquitaine active - Financement du plan d'actions 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-217EYSINES - SA d'HLM MESOLIA Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 22 logements collectifs locatifs (14 PLUS et 8 PLAI), sis, Résidence "Bel Horizon", 266 avenue du Médoc - Emprunts d'un montant total de 2 647 366 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-209Taxes et participations d'urbanisme -
Admissions en non-valeur -
Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-234Opération Vallée Créative. Ouverture de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-226LE HAILLAN - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de 106 logements collectifs locatifs sociaux au sein de la résidence "Edmond Rostand II" sise rue Edmond Rostand. Emprunt de 1.024.268€ de type PAM auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-244BRUGES - Ilot du Petit Bruges - Cession d'un tènement foncier sis allée de Boutaut et rue Durin à la Fabrique de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-249Projet de voirie sur différents chantiers-Avril 2016-Confirmation de décision de faire-DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-270Association Terre de Liens Aquitaine (TDLA) - Accès solidaire et collectif au foncier agricole sur le territoire métropolitain - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-243PESSAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Pontet - 56 avenue Bougnard
Echange foncier sans soulte entre Bordeaux Métropole et la SCCV Villa 56 portant sur une emprise à détacher des parcelles cadastrées DS 275 et 381
- Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-225GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 131 logements collectifs locatifs de la résidence "Le Brandier" située 30 rue du Brandier - Emprunt d'un montant de 2.705.286 euros, du type PAM, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-262Avis de Bordeaux Métropole sur le projet de nouveaux statuts du syndicat départemental d'énergie de la Gironde SDEEG et Désignation des 54 représentants de Bordeaux Métropole au sein du comité SDEEG - Décision - Désignation.
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2016-212PESSAC - Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM L'ABRI FAMILIAL - Construction de 4 logements individuels en location-accession, 51, rue de la Métropole, Les Gahets - Emprunt de 432.904 euros, de type PSLA, auprès du Crédit Agricole d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-201Association Bordeaux Gironde Investissement (BGI)
Programme d'actions 2016
Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-211Commission locale d'évaluation des charges et des ressources transférées. Création. Désignation de deux représentants suppléants de Bordeaux Métropole. Autorisation. DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-230Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites métropolitains, maintenance, réparation et mises en conformité -
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-229Convention 2016 UFASEC - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-231Convention financière - Subvention BMSL 2016 - Autorisation- DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2016-220BRUGES - Société anonyme d'HLM CILIOPEE Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 101 logements collectifs locatifs, quartier "Ausone", rue Pierre Andron - Emprunts d'un montant global de 10.680.843 € des types PLAI, PLUS et PLS auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-253Ligne ferroviaire fret du bec d'Ambès : participation de Bordeaux Métropole au financement de la rénovation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-222BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 78 logements collectifs locatifs de la résidence Clos Saint-Louis située 134, cours Saint-Louis - Emprunts d'un montant total de 3.670.231 euros, des types PAM et PAM…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-258Bordeaux Bègles - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Secteur Jean-Jacques Bosc - Ouverture de la concertation par l'EPA - Avis de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-204Maison de l'initiative et de l'entrepreneuriat (MIE) - Couveuse Anabase - Programme d'actions 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-210Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - Désignation d'un nouveau représentant de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-188Convention de mise à disposition de biens entre Bordeaux Métropole et l'association MouvableThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-238LE HAILLAN - Création d'une aire de stationnement (ER 8.94b) - Acquisition de la parcelle de terrain AK n° 180 sise rue Emile Videau d'une contenance de 527 m² - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON