Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-297BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 7 logements collectifs locatifs et situés 18 et 20, rue Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 924.657 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-277Festival de l'Air et de l'Espace 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation -
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-157Observatoire des Vélos : enquête 2015 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-333Création d'un réseau de chaleur ZAC Saint-Jean Belcier - Demande de subventions - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-296BEGLES - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 7 logements collectifs en location-accession, dans le cadre d'une opération d'habitat participatif, avenue du Professeur Bergonié, La Ruche - Emprunt de 1.280.000…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-289Coop & Bat - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'éco-construction - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-281Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin - organisation de l'inauguration de La Cité du Vin le 31 MAI 2016 - subvention de fonctionnement - convention - décisions - autorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-332Bordeaux UEFA EURO 2016 - évaluation des surcoûts et nouvelles recettes liés à l'accueil de l'évènement au regard du contexte local, national et international - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-274Évolution des tarifs du réseau Transports Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-320Motion pour le maintien et le développement du Pôle public de santé Robert-Picqué et de l'offre de soins pour l'agglomérationRapporteur : Monsieur Max GUICHARD
- N° 2016-304Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-300Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association du Comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (A.C.O.S.M.B.) Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-305Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) - Autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-298Ajustements d'effectifs et d'organigramme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-302Plan de Formation 2016 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-303Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°15 relatif à la subvention 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-299Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de pneumatiques, chambre à air et accessoires, ainsi que prestations de réparation de roues pour tous types de véhicules, engins et remorques _Groupement intégré partiel- Convention…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-301Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de consommables et petits équipements de bureau. Autorisation - Décision
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2_CR-20160429Compte rendu du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 1_ODJ-20160429Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 3_PVA-20160429Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 1_RAA-20160429Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 2016-183Partenariat entre Bordeaux Métropole et les éditions "L'esprit du temps" pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Le petit livre du climat, vade-mecum" - Décision - Convention de coédition - Autorisation de signature.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-240LE BOUSCAT - Travaux concomitants au projet Tramway - Immeuble sis 44 rue Laharpe - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-213BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et construction en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, sis, Cours Barbey - Emprunts d'un montant global de 2.202.422€ des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET