Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-276"Fête du vin" à Bordeaux du 23 au 26 juin 2016 - Réalisation d'un stand commun entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Remboursement des frais engagés par Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-325Union régionale pour l'habitat des jeunes en Aquitaine (URHAJ) Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-319Base de données métropolitaines ' amiante ' - Conventions d'accès pour les maitres d'ouvrage extérieurs - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-314BRUGES - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 3 juillet 2016 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-313AMBES - Acquisition d'un ensemble immobilier bâti situé 11 rue du Maréchal Leclerc, cadastré AK 399 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-275Délégation de service public de Transports urbains - Protocole transactionnel : Approbation de la transaction
Impact budgétaire - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-317Association Place aux jardins - Association Les jardins d'aujourd'hui -
Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2016-290Coop Alpha Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention financière - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-322Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-278Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-284Association pour la Formation et l'Education Permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au plan d'actions 2016 de l'Ecole de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-312Bordeaux 31/33 rue Bouthier - Occupation par le CDAFAL annulation de la dette 2014- 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-321Ambarès-et-Lagrave - P.U.P. 'Orée du Broustey'
Reversement de participation financière
Convention - autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-307MERIGNAC - Ensemble foncier non bâti sis 5 et 5bis rue Paul Langevin d'une contenance de 13 242 m² environ - Cession à la société Crédit Agricole Immobilier Résidentiel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-308MERIGNAC - Ensemble foncier non bâti sis 5 et 5bis rue Paul Langevin d'une contenance de 12 240 m² environ - Cession à Coopération et Famille - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-282Aquitaine Chimie Durable - Soutien financier de Bordeaux Métropole aux actions menées en 2016 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-318Marchés Publics - Fourniture de balais pour balayeuses et brosseuses de voirie et pour le balayage manuel
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-323Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélo à assistance électrique, de vélo pliant, de vélo cargo avec ou sans assistance électrique, de tricycle pour adulte avec ou sans assistance électrique - Attribution de subvention destinée aux…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-294LORMONT - Société anonyme d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, situés 15 rue Hippolyte Gourdon, résidence ' Les Akènes ', bat.B - Emprunts d'un montant global de 1.913.736 € de type PLUS contractés…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-292Taxes et participations d'urbanisme -
Admissions en non-valeur -
Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -
Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-315BEGLES - Aménagement des portes d'entrée du Delta Vert - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-326Bordeaux Métropole - Versement de la subvention de fonctionnement 2016 au GIP/GPV des Villes de la Rive Droite - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-324La 58ème - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Fête du Vélo - Année 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-336Convention cadre relative au Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'estuaire de la Gironde pour les années 2016 à 2022 - Désignations -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-283Initiative Gironde - Financement métropolitain du plan d'actions 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS