Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_RAA-20160527Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 2016-293Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2016 - Etalement de la régularisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-288Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire d'Aquitaine (CRESS) - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-335Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue rive droite sud - Convention de versement d'un fonds de concours par les communes de Bordeaux et Floirac à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-272Mise à disposition de l'exposition sur les "Îlots de Chaleur Urbains" auprès des communes de Bordeaux Métropole. Convention de prêt - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-280Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Aquitaine Développement Innovation - Nouvelle désignation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-309CENON - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Camille Pelletan - Cession à la commune de Cenon d'un terrain de 3 012 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-327Agence départementale d'information sur le logement en Gironde (ADIL 33)
Année 2016
Subvention de fonctionnement
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-272Mise à disposition de l'exposition sur les "Îlots de Chaleur Urbains" auprès des communes de Bordeaux Métropole. Convention de prêt - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-316Le Taillan-Médoc - Elaboration de la charte architecturale, urbaine et paysagère de la commune du Taillan-Médoc - Contrat de codéveloppement 2015-2017 -- Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-311EYSINES - Extinction de la Zone d'aménagement différé de Cares-Cantinolle
Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Délégation à la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-279Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation du salon I'Nov Pro le 18 octobre 2016 et soutien au programme de transfert d'innovation - Subventions de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-286
Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Soutien au programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-330REGAZ - Changement de représentation au Conseil d'Administration - Désignation - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-285Association Réseau entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-310BORDEAUX- Opération d'intérêt national Euratlantique - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'un terrain nu situé boulevard Joliot Curie et rue de la Benauge - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-328Compagnons bâtisseurs - Année 2016
Commune de Lormont. Action d'auto réhabilitation accompagnée.
Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-295VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village, bâtiment C - Emprunts d'un montant total de 543.866 euros, de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-331Association Régie de quartier Genivert Lormont - Attribution d'une subvention pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-291Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une ligne de transport en commun en bus à haut niveau de service (BHNS) entre Bordeaux centre et Saint - Aubin de Médoc - Marché de maîtrise d'œuvre - Marché négocié - rectification erreur matérielle de…Rapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-273Commune de Pessac - Aménagement du pôle d'échanges multimodal
de Pessac Alouette France -
Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-306Pessac - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 9983m² à la société DPG - modification d'une servitude - secteur OIM Campus Vallée créative - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-334Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (Meba) - Année 2016 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-287Association Compétences en temps partagé (CTP) Guyenne - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-329Association International Urban Food Network (IUFN) - attribution d'une subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK