Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-345Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Convention de partenariat 2016 en faveur du commerce - Réseau "Manacom" des managers de commerce - Réseau "Ronde de Gironde" - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-380Rénovation du Centre de gestion de l'espace public 8 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-383Conventions de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communes de Saint-Jean-d'Illac et Salaunes - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-355VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 174 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 16.520.410 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-381Marchés publics - Rénovation du muséum d'histoire naturelle de la Ville de Bordeaux - AOO - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-366Projets de voirie sur les communes de Bouliac et Carbon-Blanc - Juin 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-354VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs en location-accession, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village - Emprunt de 856.500 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-371Programme d'actions 2016 de Bordeaux Métropole sur le parc privé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-362Saint-Aubin de Médoc - Plan d'aménagement d'ensemble Centre bourg - Immeuble sis route de Saint-Médard - Acquisition de la parcelle BS 239- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-352MARTIGNAS-SUR-JALLE : Société anonyme d'HLM "Le Foyer de la Gironde" - Acquisition et construction en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, sis résidence Edénia, rue Hector Berlioz - Emprunts d'un montant total de 306.162 euros des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-349Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2015
- AVIS -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-375Partenariat Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat.
Montant de la subvention annuelle pour 2016 - Convention financière 2016 -
Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2016-339Parcs de stationnements - Délégation de service public BP3000 et Central Parcs - Rapports annuels pour l'exercice 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-378Mise en œuvre des contrats de co-développement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-368Pessac - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Centre Ville - Ilot 6b -
Cession d'un terrain métropolitain à la Société Anonyme SOLIHA Sud Ouest Union d'Économie Sociale - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-346Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Partenariat 2016 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-374Service public de chauffage urbain - Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-341Bordeaux Métropole - Subvention à Aquitanis pour une étude dans le cadre de l'OIM Bordeaux Aéroport - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-356Compte Administratif de l'exercice 2015 - Approbation -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2016-361EYSINES - Emprise de terrain d'une contenance de 566 m² cadastrée AK 180p et 184 sise place du Rouillaou - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-367Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative au projet AGORA (Approche de gestion optimisée des réservoirs aquifères) - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-337Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Comité régional de l'habitat et de l'hébergement
(CRHH) - Désignation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2016-372Délégation des Aides à la Pierre - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-350BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'une résidence de services de 25 logements, 8, rue Jean Artus, Villa du Petit Trianon - Emprunts d'un montant total de 3.991.276 euros, des types PLS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-351LE HAILLAN : Société anonyme d'HLM "Le Foyer Action Logement" - Acquisition et construction en VEFA de 34 logements collectifs & individuels locatifs, sis, rue Joliot Curie - Emprunts d'un montant total de 3.979.595 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET