Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2016-470Convention de travaux relative à la déviation d'une canalisation de gaz à Bouliac entre Bordeaux Métropole et TIGF (Transports et infrastructures Gaz de France) - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 2016-430LE TAILLAN-MEDOC - Projet d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et de Résidence autonomie - Cession du terrain nu situé 39 avenue de la Croix, cadastré AM 321 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-385Transferts de compétences dans le cadre de la loi NOTRe - Autorisation - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-387Réseau de transports urbains - Délégation de service public
Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-390Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM 2016 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-399Programme européen URBACT III 2014-2020. Participation de Bordeaux Métropole au projet IN FOCUS porté par Bilbao - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-453Association Vélo-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-467Marchés publics - Maintenance corrective et évolutive de la solution APIC - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-437Gradignan - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Rapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-416Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la maitrise d'œuvre de projets de rénovation-extension de bâtiments
Convention constitutive - Décision - Autorisation de lancement et de signature -
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-417École maternelle Bellegrave - Transfert en pleine propriété à la commune de Pessac
- Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-420Évolution des tarifs de la complémentaire santé IPSEC - Avenant au contrat au 1er janvier 2017
- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-425Stratégie de Bordeaux Métropole en matière d'enseignement supérieur, de recherche et innovation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-446SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Acquisition des immeubles nécessaires à la constitution d'une réserve foncière en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitain sur le secteur du Bourdieu Cassy Vigney - Lancement de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-413BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs et situés 25, rue Camille Sauvageau - Emprunts d'un montant total de 495.758 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-392Évolution des mesures d'instruction d'accès à la tarification sociale des transports urbains pour les demandeurs d 'asile - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-395Réseau de transports urbains Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2015 - Régularisation du solde du forfait de charge - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-429Opération Campus - pôle Carreire à Bordeaux - Démolition de la résidence Léo Saignat à Bordeaux - Soutien de Bordeaux Métropole à l'opération - Convention université de Bordeaux / ville de Bordeaux / Métropole et convention Domofrance / ville de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-466Restructuration du crématorium de Pessac Mérignac - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Approbation - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-398Bordeaux - Filière nautisme - Soutien 2016 au cluster Bordeaux Superyachts Refit - Subvention métropolitaine - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-408Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire 2016-2018 - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-386Contrat de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-448Bordeaux - Convention de Projet urbain partenarial - Aménagement de voirie Boulevard Alfred Daney - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-406Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain de 15 000 m² à la société Délidess - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-389Marchés Publics - Réparation des rails d'alimentation par le sol (APS) situés en carrefour - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Autorisation - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT