Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-529Bouliac - Aménagement d'un giratoire urbain à l'intersection de l'avenue de la Belle étoile et de la route de Tresses (Route départementale n° 936E5) - Convention avec le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-479Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-479Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-569Convention de partenariat de recherche et développement entre Bordeaux Métropole, le Syndicat mixte pour le Développement durable de l'estuaire de la Gironde (SMIDDEST) et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-495Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non-valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-531Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Cenon - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-532Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Saint-Aubin de Médoc - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-503SAEM Bordeaux Métropole Aménagement - Refinancement total auprès de la Banque Postale d'un prêt de type PLS - Emprunt d'un montant de 5.475.000 euros - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-561Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Société Pomona - Avenant n° 11 à la convention du 26 mai 1992 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-496Marchés Publics - Prestation de dématérialisation des demandes de paiement à Bordeaux Métropole, aux communes membres de l'EPCI et à leurs établissements - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-491Villenave d'Ornon - Extension - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°18 de la rocade - Convention avec la direction interdépartementale des routes Atlantique - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-489Réalisation d'un ponton quai des Chartrons - Demande de subvention - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-568Association INTERBIO Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes - Renforcement de l'offre alimentaire bio locale et de la consommation responsable sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-545MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière
Ilot 3 - Cession d'un terrain métropolitain à la société EIFFAGE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-506AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 73 logements locatifs, dont 10 individuels et 63 collectifs, impasse Barrus/rue des Vergers, Les Erables, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 8.200.329…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-542Bordeaux - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet urbain de la Jallère - Choix du prestataire pour le marché de prestation de service - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-476Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2015 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2016-513BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 70 logements collectifs locatifs de la résidence "Pascal Lafargue" située 92 à 104, rue Pascal Lafargue - Emprunts d'un montant total de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-485Association Union régionale des ingénieurs et scientifiques d'Aquitaine (URISA) - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-475Nouvelle billettique - Prise en compte par l'usager du coût du support du billet sans contact, modification des règles de validité des titres 1 jour et Bordeaux Métropole City Pass et mise à jour du règlement public d'usage - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-546Qualité d'autorité organisatrice de la mobilité - Délivrance et Renouvellement du label autopartage - Service d'autopartage de la société BlueCub - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-486Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Biennale Réseau Entreprendre du 14 au 16 octobre 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-518Frais de représentation de Monsieur le directeur de cabinet - Fixation de la dotation et du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-557Marchés Publics - Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques non pris en compte dans la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) et reçus sur les centres de recyclage métropolitains -…Rapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-528Bordeaux - Projets de voirie sur différents chantiers - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL