Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 1_RAA-20160325Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 mars 2016
- N° 2016-167Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-109BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Réhabilitation lourde de 450 logements collectifs locatifs situés 'résidences Haendel & Ingres' - Secteur du Grand Parc - Rue des Frères Portman / Place de l'Europe. Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-176Déploiement du très haut débit grand public - Convention de programmation et de suivi des déploiements avec l'opérateur Orange - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-172Grand projet des villes rive droite - subvention ' Création artistique et usages innovants dans le parc des Coteaux ' - Non application de la clause de proratisation - Avenant - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-156Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-104Communes de : Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc -
Saint-Médard-en-Jalles
Transport en commun à haut niveau de service - Liaison Bordeaux centre /
Saint-Aubin de Médoc
- Arrêt du bilan de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-103Marchés Publics - Prestations topographiques et foncières liées à la troisième phase du réseau de transport en commun en site propre de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-105BORDEAUX - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs, Bassins à flots, rue Blanqui, Ilot B3 - Emprunts d'un montant total de 6.546.865 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-106BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Acquisition foncière et construction d'un immeuble de 14 logements collectifs locatifs. Cette opération dite Villa Métropole se situe rue du Petit Cardinal. Emprunts de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-114BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Acquisition foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs. Cette opération dite "Locus Solus" se situe au sein du site du Grand Parc, rue Pierre Trébod. Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-121VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM Coopération et Famille - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, sis, résidence Villa Verdé, 15 chemin de Leyran. Emprunts d'un montant global de 1.107.872€ des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-117MERIGNAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation de 152 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Bourranville", avenue de Bourranville. Emprunts d'un montant global de 5.592.994€ des types PAM et PAM Eco-prêt auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-107BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, Ilôt sud Ouest, 8 rue des Alaudettes - Emprunts d'un montant global de 1.636.077 €, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-138MERIGNAC - Aménagement de la rue Jean Giono - Acquisition d'une emprise de terrain nu d'une superficie de 2 955 m² à détacher de la parcelle BK n° 122 sise rue Jean Giono - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-126
Exercice 2016. Fiscalité directe locale.Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties. Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-110BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 55 logements collectifs en location-accession, cours Henri Brunet, Le Jardin des Bassins - Emprunt de 7.527.100 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-166Programme d'aménagement d'arceaux vélos pour le stationnement des vélos - Proposition - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-140BLANQUEFORT - Parcelle de terrain bâtie située avenue du Onze Novembre - Mise à disposition et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-101Association Forum d'Avignon - 2016
Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-120PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un local commercial en un logement collectif locatif situé résidence Arago, avenue Arago - Emprunt de 65.000 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-179Dissolution du Syndicat de protection contre les inondations de la rive droite (SPIRD) - Transfert des actes et conventions à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT - N° 2016-153Modification du règlement de service eau potable - Adoption - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-98Délégation de service public BP3000 - Modification des tarifs des abonnements et des amodiations au 1er avril 2016 - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-161Bordeaux - OIN Euratlantique - ZAC Saint-Jean Belcier - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE