Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-522Mise en vente par adjudication et vente interactive de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-520Saint-Louis-de-Montferrand - Immeuble bâti situé 150 avenue de la Garonne, cadastré AD 19 (partie) - Mise en demeure d'acquérir - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-504PAREMPUYRE - société anonyme d'HLM Clairsienne - Acquisition et construction en VEFA de 44 logements collectifs locatifs situés rue de Landegrand - Emprunts d'un montant total de 3.474.126 euros des types PLAI et PLUS contractés auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-517Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président, mise à jour - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-562Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Le Bon goût d'Aquitaine" du 30 septembre au 02 octobre 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-570Sollicitations d'aides auprès de divers organismes au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et de prévention contre les inondations (GEMAPI) - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-559Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-524Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RPLi) de Bordeaux Métropole - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-526LORMONT - Les Bucoliques de Lormont du samedi 11 juin 2016 - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-551Association Unis-Cité - Attribution d'une subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-483Fête du cheval - année 2016 - du 16 et 18 septembre 2016 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-549Copropriété La Boétie à Lormont - Avenant à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-567Chambre d'agriculture de la Gironde - Programme partenarial Chambre d'agriculture de la Gironde - Bordeaux Métropole : actions de la Chambre d'agriculture en faveur des politiques de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-553Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-505MERIGNAC - Société anonyme d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition Amélioration de 82 logements collectifs locatifs situés rue de Brantome - Emprunts d'un montant total de 9.510.166 euros des types PLAI et PLUS contractés auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-498BEGLES - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Opération de construction de 30 logements collectifs locatifs, située rue Daguzan - Emprunts d'un montant total de 2.834.665 euros des types PLAI et PLUS contractés auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-474Protocole transactionnel modificatif au protocole d'accord transactionnel n°2 - Carrefours APS - Marché n°000246U - Mandataire ALSTOM - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-478Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-482Hauts de Garonne développement - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-538Marchés publics - Aménagement de la place Gambetta - Marché de maîtrise d'œuvre, concours d'architecture et ingénierie - Attribution - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-563Pôle de compétitivité Agri Sud-Ouest Innovation - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-530Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2016-2017 aux interfaces du réseau routier du Département de la Gironde et du réseau de Bordeaux Métropole, et plus précisément sur les communes d'Ambès,…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-477Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain de 185 313 m² à la société CASTEL - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-533Lormont - Allée René Cassagne - Délégation de la Maîtrise d'ouvrage pour l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-515Mutualisation des moyens - convention de remboursement aux communes des recettes relatives à la participation de l'État, à la rémunération des emplois aidés transférés dans le cadre de la mutualisation. Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID