Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2016-231Convention financière - Subvention BMSL 2016 - Autorisation- DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2016-220BRUGES - Société anonyme d'HLM CILIOPEE Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 101 logements collectifs locatifs, quartier "Ausone", rue Pierre Andron - Emprunts d'un montant global de 10.680.843 € des types PLAI, PLUS et PLS auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-253Ligne ferroviaire fret du bec d'Ambès : participation de Bordeaux Métropole au financement de la rénovation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-222BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 78 logements collectifs locatifs de la résidence Clos Saint-Louis située 134, cours Saint-Louis - Emprunts d'un montant total de 3.670.231 euros, des types PAM et PAM…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-258Bordeaux Bègles - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Secteur Jean-Jacques Bosc - Ouverture de la concertation par l'EPA - Avis de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-204Maison de l'initiative et de l'entrepreneuriat (MIE) - Couveuse Anabase - Programme d'actions 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-210Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - Désignation d'un nouveau représentant de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-188Convention de mise à disposition de biens entre Bordeaux Métropole et l'association MouvableThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-238LE HAILLAN - Création d'une aire de stationnement (ER 8.94b) - Acquisition de la parcelle de terrain AK n° 180 sise rue Emile Videau d'une contenance de 527 m² - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-199Convention triennale de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-246BORDEAUX - allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Cession d'un terrain nu de 2430m² à la société Eiffage immobilier atlantique - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-189Bordeaux - Convention de partenariat - Harcèlement sexiste dans les transports en commun - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-208Bordeaux - Le Haillan - Mérignac - Pessac
Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone d'activité aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire
Arrêt du bilan de la concertation - Information -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-227BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 56 logements collectifs en location-accession, rue Louis Denis Mallet, Le Pré Carré - Emprunt de 7.476.613 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-250GRADIGNAN : Requalification des espaces emblématiques du centre ville - Déclaration de projet - Déclaration - Autorisation.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-269Marché - UGAP - Mircrosoft - Autorisation de signature -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-182Rapport d'activité du Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2016-233Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil académique de l'Education nationale de l'Académie de Bordeaux - Renouvellement - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-266Mise en œuvre des Contrats de co-developpement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-203Forum Smart City organisé le 20 mai 2016 par Objectif Aquitaine
Subvention - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-186Association Centre information jeunesse aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Convention - Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-184Partenariat entre Bordeaux Métropole et les éditions "La Découverte" pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Bordeaux, les Bassins à Flot. Et si on faisait la ville ensemble ?" - Décision - Convention coédition - Autorisation de signature -Rapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-196Association FrenchTech Bordeaux - subventions de fonctionnement et d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-267Été métropolitain 2016
Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE - N° 2016-228Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP de Bordeaux Métropole pour les univers ' véhicules carburant ' et ' informatique ' - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick BOBET