Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2016-318Marchés Publics - Fourniture de balais pour balayeuses et brosseuses de voirie et pour le balayage manuel
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-323Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélo à assistance électrique, de vélo pliant, de vélo cargo avec ou sans assistance électrique, de tricycle pour adulte avec ou sans assistance électrique - Attribution de subvention destinée aux…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-294LORMONT - Société anonyme d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, situés 15 rue Hippolyte Gourdon, résidence ' Les Akènes ', bat.B - Emprunts d'un montant global de 1.913.736 € de type PLUS contractés…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-292Taxes et participations d'urbanisme -
Admissions en non-valeur -
Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -
Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-315BEGLES - Aménagement des portes d'entrée du Delta Vert - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-326Bordeaux Métropole - Versement de la subvention de fonctionnement 2016 au GIP/GPV des Villes de la Rive Droite - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-324La 58ème - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Fête du Vélo - Année 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-336Convention cadre relative au Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'estuaire de la Gironde pour les années 2016 à 2022 - Désignations -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-283Initiative Gironde - Financement métropolitain du plan d'actions 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-297BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 7 logements collectifs locatifs et situés 18 et 20, rue Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 924.657 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-277Festival de l'Air et de l'Espace 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation -
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-157Observatoire des Vélos : enquête 2015 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-333Création d'un réseau de chaleur ZAC Saint-Jean Belcier - Demande de subventions - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-296BEGLES - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 7 logements collectifs en location-accession, dans le cadre d'une opération d'habitat participatif, avenue du Professeur Bergonié, La Ruche - Emprunt de 1.280.000…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-289Coop & Bat - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'éco-construction - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-281Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin - organisation de l'inauguration de La Cité du Vin le 31 MAI 2016 - subvention de fonctionnement - convention - décisions - autorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-332Bordeaux UEFA EURO 2016 - évaluation des surcoûts et nouvelles recettes liés à l'accueil de l'évènement au regard du contexte local, national et international - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-274Évolution des tarifs du réseau Transports Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-320Motion pour le maintien et le développement du Pôle public de santé Robert-Picqué et de l'offre de soins pour l'agglomérationRapporteur : Monsieur Max GUICHARD
- N° 2016-304Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-300Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association du Comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (A.C.O.S.M.B.) Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-305Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) - Autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-298Ajustements d'effectifs et d'organigramme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-302Plan de Formation 2016 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-303Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°15 relatif à la subvention 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID