Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-343Partenariat avec Objectif Aquitaine
- Edition du guide des startups Le Startupper -
Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-353VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, 67, avenue Mirieu de Labarre, résidence Central Park - Emprunt de 2.275.600 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-344Trophées grand Sud-Ouest " Les Femmes de l'économie" - Subvention de Bordeaux Métropole - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-358Crématorium de Bordeaux Métropole - Règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-359Cenon - Extension cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-357Attribution au futur groupe scolaire de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) des quais (Floirac) le nom de "Groupe scolaire Danielle Mitterrand" - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2_CR-20160527Compte rendu du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 1_ODJ-20160527Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 3_PVA-20160527Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 1_RAA-20160527Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 2016-293Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2016 - Etalement de la régularisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-288Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire d'Aquitaine (CRESS) - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-335Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue rive droite sud - Convention de versement d'un fonds de concours par les communes de Bordeaux et Floirac à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-272Mise à disposition de l'exposition sur les "Îlots de Chaleur Urbains" auprès des communes de Bordeaux Métropole. Convention de prêt - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-280Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Aquitaine Développement Innovation - Nouvelle désignation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-309CENON - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Camille Pelletan - Cession à la commune de Cenon d'un terrain de 3 012 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-327Agence départementale d'information sur le logement en Gironde (ADIL 33)
Année 2016
Subvention de fonctionnement
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-272Mise à disposition de l'exposition sur les "Îlots de Chaleur Urbains" auprès des communes de Bordeaux Métropole. Convention de prêt - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-316Le Taillan-Médoc - Elaboration de la charte architecturale, urbaine et paysagère de la commune du Taillan-Médoc - Contrat de codéveloppement 2015-2017 -- Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-311EYSINES - Extinction de la Zone d'aménagement différé de Cares-Cantinolle
Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Délégation à la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-279Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation du salon I'Nov Pro le 18 octobre 2016 et soutien au programme de transfert d'innovation - Subventions de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-286
Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Soutien au programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-330REGAZ - Changement de représentation au Conseil d'Administration - Désignation - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-285Association Réseau entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-310BORDEAUX- Opération d'intérêt national Euratlantique - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'un terrain nu situé boulevard Joliot Curie et rue de la Benauge - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON