Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-705PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 7 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 535 - Cession à la commune - Modification de la délibération n°2015-726 du 27 novembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-724Convention d'aide au fonctionnement "Aide au logement temporaire 2" (ALT2) - État - Bordeaux Métropole - Année 2016 - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-700Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-713VILLENAVE D'ORNON - Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'espace naturel sensible du bassin versant de l'Eau Blanche (6e année) - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-723Bordeaux - Projet d'aménagement de la place de l'Europe - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-719Commande artistique - Cofinancement de l'œuvre "La vase et le sel" de Bettina Samson - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-714Eysines - Avenue Jean Mermoz (avenue de Saint-Médard - Piste cyclable RD1215) - Restructuration - Création d'une voie verte - Décembre 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-712Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Animations - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-687BORDEAUX - société anonyme d'habitations à loyer modéré MESOLIA Habitat - Acquisition et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 40 logements collectifs locatifs situés au sein de l'opération d'intérêt national, dite …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-695MERIGNAC - Société anonyme d'habitations à loyer modéré d'HLM VILOGIA - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 15 logements, dont 4 individuels et 11 collectifs, 369, avenue de Verdun, résidence …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-697EYSINES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) ERILIA - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 28 logements locatifs, dont 8 individuels et 20 collectifs, de l'ensemble immobilier "At Home"…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-677Association réponse emploi 33 et Aquitaine intérim insertion (Société civile immobilière du 50 rue de Marseille) - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier pour la relocalisation des structures - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-7222ème plan vélo métropolitain 2017-2020 : ' Bordeaux, Capitale du vélo ' - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2016-677Association réponse emploi 33 et Aquitaine intérim insertion (Société civile immobilière du 50 rue de Marseille) - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier pour la relocalisation des structures - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-7222ème plan vélo métropolitain 2017-2020 : ' Bordeaux, Capitale du vélo ' - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2016-670Schéma métropolitain de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Adoption - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-702Bordeaux - Modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) - Site patrimonial remarquable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-681Site internet de la plateforme de la rénovation énergétique de l'habitat - Partenariat avec les organismes bancaires - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-711Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-711Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-692BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Bassins à Flot, cours Balguerie Stuttenberg, Ilot C10 - Emprunts d'un montant total de 3.484.843 euros, des types Prêt locatif…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-692BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Bassins à Flot, cours Balguerie Stuttenberg, Ilot C10 - Emprunts d'un montant total de 3.484.843 euros, des types Prêt locatif…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-685MERIGNAC - AQUITANIS Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) de 41 logements collectifs locatifs, avenue de la Libération, résidence Plein…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-685MERIGNAC - AQUITANIS Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) de 41 logements collectifs locatifs, avenue de la Libération, résidence Plein…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-686Diverses communes - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Réhabilitation de 906 logements collectifs locatifs répartis dans des Établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) situés dans diverses communes de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET