Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2016-374Service public de chauffage urbain - Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-341Bordeaux Métropole - Subvention à Aquitanis pour une étude dans le cadre de l'OIM Bordeaux Aéroport - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-356Compte Administratif de l'exercice 2015 - Approbation -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2016-361EYSINES - Emprise de terrain d'une contenance de 566 m² cadastrée AK 180p et 184 sise place du Rouillaou - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-367Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative au projet AGORA (Approche de gestion optimisée des réservoirs aquifères) - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-337Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Comité régional de l'habitat et de l'hébergement
(CRHH) - Désignation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2016-372Délégation des Aides à la Pierre - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-350BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'une résidence de services de 25 logements, 8, rue Jean Artus, Villa du Petit Trianon - Emprunts d'un montant total de 3.991.276 euros, des types PLS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-351LE HAILLAN : Société anonyme d'HLM "Le Foyer Action Logement" - Acquisition et construction en VEFA de 34 logements collectifs & individuels locatifs, sis, rue Joliot Curie - Emprunts d'un montant total de 3.979.595 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-348Parcs de stationnements et fourrière - Régie Parcub - Rapport annuel pour l'exercice 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-379Régie du marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2015 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-360Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil académique de l'éducation nationale de l'académie de Bordeaux - Renouvellement - Désignation - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-376Partenariat entre l'éducation nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde et Bordeaux-Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du Développement Durable"
Convention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2016-342Bordeaux Métropole - Année 2016 - Demande de dénomination "Commune touristique" pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-364SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 24 place de la République, cadastré AY 459 - 462 - Mise à disposition et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-365Fourniture et mise en œuvre de produits de marquage routier - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-382Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2015 - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-373Exploitation du réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Règlement de service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-347Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Convention de partenariat 2016 en faveur du commerce - Opération "Bordeaux Séduit" 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-369Mérignac - ZAC "Centre-Ville " - Compte-rendu annuel au concédant (CRAC) 2014 de la Zone d'aménagement concertée (ZAC)Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-340Marchés Publics -
Service de transport scolaire sur le territoire de Bordeaux Métropole
Secteur Saint-Médard-en-Jalles - Le Haillan
Années 2016-2021
Lot 12 : Saint-Médard-en-Jalles : maternelles, primaires, collèges et lycées (9 circuits)…Rapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-377Accompagnement du point info énergie de la maison de la promotion sociale - avenant à la convention financière 2014 - approbation - subventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-370Programme d'action 2016 - Subvention - Aide économique de Bordeaux Métropole à Autocool pour le service d'autopartage Citiz - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-338Marchés Publics - Service de transport scolaire sur le territoire de Bordeaux Métropole - Secteur Mérignac - Années 2016-2021
Lot 10 : Secteur Mérignac - Ecoles Maternelles et Primaires (3 circuits)
Appel d'offres ouvert - Autorisation de…Rapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-363SAINT-MEDARD-EN-JALLES - 7 et 9 impasse du Gabachot - Cession au Foyer de la Gironde - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON