Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-683Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) - Modification du capital social et acquisition d'actions par Bordeaux Métropole - Décision - Approbation - Autorisation - Désignation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-698Exercice 2016 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-664Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/Communauté urbaine de Bordeaux, devenue Bordeaux Métropole - Avenant n°5 relatif au changement d'actionnariat de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-737Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Loc'Halle Bio - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-718Ambarès-et-Lagrave - Zone aménagement concerté (ZAC) centre ville secteur E - Délégation de la maîtrise d'ouvrage
- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-699Dispositif de prise en charge des frais d'hébergement des Elus Métropolitains dans le cadre des déplacements au titre du mandat spécial sur le territoire national - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-717Délibération cadre - Équipements culturels et sportifs du territoire métropolitain - Transferts, création et soutien à l'aménagement du territoire- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2016-676AMOS - Modernisation mise aux normes et développement du site de tri et de stockage - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-736Évolution de l'infrastructure Tetra pour assurer une redondance au coeur de réseau
Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-701Modalités de transfert des agents des communes dans le cadre des transferts de compétences à la Métropole - Fiches d'impact - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-696LE BOUSCAT - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 16 logements collectifs en location-accession, avenue de la Libération, opération "Collection", tranche 1 -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-693Diverses communes - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Réhabilitation de 649 logements familiaux collectifs locatifs répartis au sein de résidences situées dans diverses communes de la Métropole - Emprunt de 869 557 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-730Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Convention triennale d'objectifs 2014/2016 - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-672Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2017 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-682Dotation de solidarité métropolitaine 2016 -
Complément 2016 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-672Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2017 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-682Dotation de solidarité métropolitaine 2016 -
Complément 2016 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-689TALENCE - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Construction de 42 logements collectifs en location-accession, avenue de la Mission Haut Brion, résidence "Haut Castel" - Emprunt de 4.202.032 euros, de type Prêt social…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-716Villenave d'Ornon - Avenue Georges Clémenceau - Requalification de la voie - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-725MERIGNAC - Aire d'accueil des gens du voyage - Chantier/Formation ' Opération ARC EN CHAILLE ' - Année 2016 - Convention portant subvention d'investissement à Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-704FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du quartier Libération - parcelles AD 100 - 396p - 398p -356p - 421 - 422 - 423p - 409p - 411 - 412p - 414p -415 - 416 - 417p - 418p - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-703Bordeaux - rue Léo Saignat - Parcelle HV 119 appartenant à Domofrance - Acquisition - Modification de la délibération n° 2013/809 du 25 octobre 2013 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-694BEGLES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA Habitat - Charge foncière et acquisition, dans le cadre d'une Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), de 15 logements collectifs locatifs situés résidence "Home Garden", 41,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-684Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2016/2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-680Marchés Publics - Bus à haut niveau de service entre Bordeaux Gare Saint-Jean et Saint-Aubin de Médoc - Acquisition de véhicules à haut niveau de service - Marché négocié avec mise en concurrence préalable - Autorisation - Désignation de la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN