Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2016-454Association "Cycles et Manivelles" - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-412GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements individuels locatifs, 1, rue de Pichey, Les Coqs Rouges - Emprunts d'un montant total de 4.460.805 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-418Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de bâtiments modulaires
Convention constitutive - Décision - Autorisation de lancement et de signature -
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-384Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conservatoire botanique Sud Atlantique - Désignation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-452Bordeaux - Zone d'aménagement Concertée Bastide Niel - Réalisation du groupe scolaire n°1, appelé Hortense, prévu au programme des équipement publics - Principe de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20160624Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 1_ODJ-20160624Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 3_PVA-20160624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 1_RAA-20160624Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 2016-345Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Convention de partenariat 2016 en faveur du commerce - Réseau "Manacom" des managers de commerce - Réseau "Ronde de Gironde" - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-380Rénovation du Centre de gestion de l'espace public 8 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-383Conventions de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communes de Saint-Jean-d'Illac et Salaunes - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-355VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 174 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 16.520.410 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-381Marchés publics - Rénovation du muséum d'histoire naturelle de la Ville de Bordeaux - AOO - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-366Projets de voirie sur les communes de Bouliac et Carbon-Blanc - Juin 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-354VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs en location-accession, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village - Emprunt de 856.500 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-371Programme d'actions 2016 de Bordeaux Métropole sur le parc privé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-362Saint-Aubin de Médoc - Plan d'aménagement d'ensemble Centre bourg - Immeuble sis route de Saint-Médard - Acquisition de la parcelle BS 239- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-352MARTIGNAS-SUR-JALLE : Société anonyme d'HLM "Le Foyer de la Gironde" - Acquisition et construction en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, sis résidence Edénia, rue Hector Berlioz - Emprunts d'un montant total de 306.162 euros des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-349Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2015
- AVIS -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-375Partenariat Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat.
Montant de la subvention annuelle pour 2016 - Convention financière 2016 -
Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2016-339Parcs de stationnements - Délégation de service public BP3000 et Central Parcs - Rapports annuels pour l'exercice 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-378Mise en œuvre des contrats de co-développement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-368Pessac - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Centre Ville - Ilot 6b -
Cession d'un terrain métropolitain à la Société Anonyme SOLIHA Sud Ouest Union d'Économie Sociale - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-346Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Partenariat 2016 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST