Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-571Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-517Contrat de coopération métropolitaine entre la Métropole et le Syndicat mixte du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (Sysdau) - Approbation - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-519Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un foyer des marins sur la zone portuaire de Bassens - Subvention d'investissement - Convention - décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-601Contrats de co-développement 2015-2017- Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-554Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments
Convention constitutive - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-590Semaine européenne de la mobilité - Du 17 au 24 septembre 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-570BASSENS - Centre-bourg - Acquisition des parcelles de terrain bâties cadastrées section AI numéros 63,531,534,618, sises 3 rue Edward Richet, d'une contenance de 745 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-574Blanquefort - Actions de gestion du domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-607Partenariat entre Bordeaux Métropole et l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale
Année 2017- 2020 - Subvention pour actions - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2017-580Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune d'Ambès - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-593Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) - Année 2017
Subvention de fonctionnement - Convention -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-528Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Société civile immobilière (SCI) Casbas - Programme immobilier de l'atelier chantier d'insertion "Bâti action" et de "Bâti projets" - Aide à l'investissement de Bordeaux…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-547GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation de la résidence "Le Bourg" comprenant 38 logements collectifs locatifs et située place Bernard Roumegoux - Emprunts d'un montant total de 1.620.180 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-569Convention bipartite pour la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-598Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- EPIDE (Établissement pour l'insertion dans l'emploi) - Financement 2017 du projet ' Yes ouïe can ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-573Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Animations - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-551Cenon - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts d'un montant total de 1.713.527 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-510Versement d'une aide exceptionnelle dans le cadre des ouragans Irma et Maria (septembre 2017) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-647Motion en faveur du maintien des emplois aidés sur la Métropole BordelaiseRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-579Commune de Bouliac - Aménagement de l'avenue de la Belle étoile - Tronçon compris entre l'avenue du domaine de Vialle et le chemin de Melac - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-533Reversement de Fonds social européen (FSE) à la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-508Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-512Commune de Bordeaux - Marchés publics - Restructuration du dépôt bus Lescure - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-605Mise en oeuvre des contrats de co-développement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole 2017 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-610Association "La Ronde des Quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Le Bon goût d'Aquitaine" du 29 septembre au 1er octobre 2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES