Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-273Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-279Plateformes de données pour favoriser la transition énergétique - convention avec Enedis, Regaz et GrDF - décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-275Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété de la résidence du Parc Palmer à Cenon - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-224BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux, résidence "Natura", Ilot A1.2 - Emprunts d'un montant total de 3 380 463 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-225BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 76 logements collectifs locatifs, "Ginko", avenue des 40 Journaux/cours de Québec, résidence "Coeur Ginko", Ilot C2.2 - Emprunts d'un montant total de 9 147…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-219PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, résidence ' Infinity ', 56 avenue de Bougnard - Emprunts d'un montant total de 2 557 757 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-193Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Desserte de la Foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2018 - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-270Candidature du quartier "Les Akènes" au label écoquartier pour les étapes 1, 2 et 3 - Signature de la charte nationale EcoQuartier - Décision - Approbation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-231CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts de 7 438 585 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-230BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, 155-157, rue Georges Bonnac - Emprunts d'un montant total de 1 761 400 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-222VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, résidence ' Village d'Or ', 85 avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 3 458 868 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-199Commune de Saint-Vincent-de-Paul - Accueil d'entreprise - Secteur économique des Jaugues - PUP (Projet urbain partenarial) - Société Vertige Green Factory - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-234SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements individuels locatifs, 109, avenue Anatole France, résidence "Les Jardins d'Epicure" - Emprunts d'un montant total de 3 213 732…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-203Invest in Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-283Été métropolitain 2018 -Subventions de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-249BASSENS - Acquisition des parcelles - AI 272, 652, 653 et 663 sises rue du Moulin - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-252MERIGNAC - Projet 50 000 logements - Immeuble sis 147, avenue de l'Yser - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-263Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de Ville - Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-258Protocole d'accord transactionnel quadripartite entre les sociétés OTV, Eiffage, APAVE et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Cantinolle ' à Eysines - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-292Engagement d'achat de terres agricoles et d'une jalle pour un projet de restauration agro-environnementale, communes d'Ambarès-et-Lagrave et de Saint-Louis-de-Montferrand - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-293Engagement d'achat de la parcelle BX100 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-291Engagement d'achat de la parcelle BX92 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-241TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-229TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-250Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON