Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-245Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-287Evolution du catalogue tarifaire d'Inolia sur les offres d'interconnexion - Avenant n° 12 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-263Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de Ville - Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-276Phase 2 de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "copropriété fragile" Les Églantines situées sur le domaine du Burck - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-290Association pour le développement et la promotion de la recherche et de l'innovation AgroParisTech (ADEPRINA) - Projet urbain d'agriculture urbaine à Bordeaux La Jallère - Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-291Engagement d'achat de la parcelle BX92 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-294Association technique fruits et légumes de la Gironde (ATFL) - Aide au projet de conseil technique de maraichage respectueux de l'environnement - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-293Engagement d'achat de la parcelle BX100 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-251BORDEAUX - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-243Délégation de pouvoir du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-296Projet de ressources de substitution ' Champ captant des landes du Médoc ' - Confirmation de décision de faire - Contrat pluriannuel de financement du projet de ressource de substitution (2018 - 2024) avec l'Agence de l'eau Adour Garonne - Contrat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-197Association laser, photonique, hyperfréquences & applications (ALPHA)-Subvention de fonctionnement 2018-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-244Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD) - Mise à jour des modalités de calcul de la redevance - Liste des bénéficiaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-255Pessac - Printemps du Bourgailh 14e édition - Du samedi 14 avril au dimanche 15 avril 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-284Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-194Syndicat mixte intermodal de Nouvelle-Aquitaine - Décision - Désignation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-295Eysines - 14e édition du Raid des Maraîchers : 1er et 2 juin 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020- Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-280Juniors du Développement Durable - Convention de partenariat entre Graine Aquitaine et Bordeaux Métropole - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-192Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus à la Victoire (cours de la Marne) à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-282Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-241TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-229TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-258Protocole d'accord transactionnel quadripartite entre les sociétés OTV, Eiffage, APAVE et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Cantinolle ' à Eysines - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-198Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique "Galaxie 4" - Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-200Bordeaux Fête le vin accueille les grands voiliers - subvention à Bordeaux grands événements et participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS