Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2018-260Convention de recherche et développement pour la mise en place d'une unité pilote de traitement de molécules malodorantes sur le site de la station d'épuration Louis Fargue à Bordeaux et le partage des résultats associés - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-202Renouvellement du classement en catégorie I de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-206Arc sud développement - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-196Association territoires et innovation sociale (ATIS), ' Startup de territoire ' - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-256Le Haillan - Sécurisation de l'avenue de Magudas entre la station de tramway et le giratoire sur l'avenue de Magudas à l'angle de la rue des Berles - FA N°1 du Codev 2015-2017 - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-278Partenariat Bordeaux Métropole/Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-277Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur l'ancienne décharge du Bourgailh sur la commune de Pessac - Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Déclaration d'intention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-246Régie personnalisée PARCUB - Fins de fonctions du Directeur- informationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-242Remboursement de la concession funéraire L46. Parc cimetière rive gauche - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-285Bordeaux rock - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-286Bassens - National de pétanque - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-232BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesdes - Emprunts de type PLS d'un montant global de 515 144 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-276Phase 2 de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "copropriété fragile" Les Églantines situées sur le domaine du Burck - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-290Association pour le développement et la promotion de la recherche et de l'innovation AgroParisTech (ADEPRINA) - Projet urbain d'agriculture urbaine à Bordeaux La Jallère - Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-294Association technique fruits et légumes de la Gironde (ATFL) - Aide au projet de conseil technique de maraichage respectueux de l'environnement - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-251BORDEAUX - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-296Projet de ressources de substitution ' Champ captant des landes du Médoc ' - Confirmation de décision de faire - Contrat pluriannuel de financement du projet de ressource de substitution (2018 - 2024) avec l'Agence de l'eau Adour Garonne - Contrat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-197Association laser, photonique, hyperfréquences & applications (ALPHA)-Subvention de fonctionnement 2018-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-244Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD) - Mise à jour des modalités de calcul de la redevance - Liste des bénéficiaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-284Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-295Eysines - 14e édition du Raid des Maraîchers : 1er et 2 juin 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020- Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-280Juniors du Développement Durable - Convention de partenariat entre Graine Aquitaine et Bordeaux Métropole - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-192Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus à la Victoire (cours de la Marne) à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-282Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-254Association "Le bocal local" - Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH