Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-341Travaux de mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 sur les communes de Bordeaux, Bruges, Eysines et Mérignac - Transfert de la passerelle ainsi que ses accès en remblai en berges ouest et est du lac - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-297Mutualisation - Domaine numérique et systèmes d'information - Avenants aux contrats d'engagement liés à la mise en application du Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-349Programmation prévisionnelle 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-306Compte administratif de l'exercice 2017 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-354Aménagement numérique - Rapport d'activités 2017 InoliaThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-191Opération campus - Avenant à la convention de financement pour l'aménagement de l'espace public autour de la station de tramway François Bordes - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-233BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 385 788 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-216BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesde - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 626 554 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-227PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 42 logements collectifs locatifs, résidence ' Emporium ', 6 rue de Bel Air - Emprunts d'un montant total de 4 421 859 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-207Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aménagement et équipement du Pôle de coopération ESS à Bordeaux via l'association Aquitaine active - Aide métropolitaine à l'investissement en 2018 - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-190Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-265Programme 50 000 logements - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville -Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-266Programme 50 000 logements - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Approbation du Traité de concession, délégation du Droit de préemption urbain (DPU), convention tripartite - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-210Plan d'urgence mobilités 2018-2020 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-248BORDEAUX - Renouvellement urbain du quartier du Grand Parc - Mise en œuvre d'un protocole foncier avec la ville de Bordeaux et Aquitanis - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-264Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de ville - Désignation de l'aménageur, traité de concession, délégation du droit de préemption urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-221BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 79 Quai de Queyries - Emprunt de type PLS de 2 158 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-267Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement de la place de la République et de ses abords - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-269Talence - Route de Toulouse - Aménagement d'un carrefour giratoire -Projet urbain partenarial entre Bordeaux Métropole et la Maison de santé protestante Bagatelle (MSPB) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-239BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, quai des Queyries, résidence "Riveo" - Emprunts d'un montant total de 2 988 404 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-215BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de 1 635 991 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-237BEGLES - SA d'HLM Immobilière 3F - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Louis Denis Mallet - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 7 166 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-218BORDEAUX - Association Habitats Jeunes Le Levain - Réhabilitation des 47 logements et extension de 18 logements du Foyer de jeunes travailleurs, sis, 33 rue Paul-Louis Lande - Emprunts des types PLAI et PAM d'un montant global de 2 323 525 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET