Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 1_ODJ-20180615Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 3_PVA-20180615Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_RAA-20180615Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 2018-329MERIGNAC - Immeuble bâti sis 53, avenue Marcel Dassault - Droit de priorité du locataire commercial - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-310BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 25 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 1 355 213 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-317CENON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Tempo", ZAC Pont Rouge, Ilot 8, Impasse Queyries - Emprunts des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-301SEML Route des lasers - Acquisition par Bordeaux Métropole de la moitié des parts sociales cédées par le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-318VILLENAVE-D'ORNON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-334Convention d'application de la convention cadre entre Bordeaux Métropole et Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité sur le volet de la biodiversité et de la stratégie écologique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-336Parempuyre - Protocole d'accord transactionnel - Marché n°12143U - Réaménagement de la rue des Palus - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-304Espace vélos place Gambetta mise en affectation à la régie Parcub - Fermeture définitive consécutive au projet de réaménagement de la place Gambetta - Réintégration dans le patrimoine métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-332Convention foncière La Fabrique de Bordeaux Métropole - Avenant n°1- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-335Bordeaux - Aménagement d'espaces publics sur différentes opérations - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-312FLOIRAC - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 140 logements collectifs locatifs de la résidence "Gaston Cabannes" située 31, avenue Gaston Cabannes - Emprunts d'un montant total de 3 270 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-320Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-344BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue des Etrangers, quai du Maroc, quai Armand Lalande - Acquisition de biens pour la réalisation des espaces publics auprès du Grand port Maritime de Bordeaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-327Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un immeuble métropolitain sis 28, rue Paul Bert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-319Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Transfert de propriété des biens entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-339Pessac - rue de la Ciboulette - Réalisation de travaux de voirie éclairage public et de réseaux - Participation Domofrance - Offre de concours - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-343Protocole d'accord transactionnel entre la société OTV et Bordeaux Métropole relatif aux désordres de la station d'épuration ' Lille ' à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-307VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, avenue Fernand Granet - Emprunts d'un montant total de 379 542 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-355Approbation statuts Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-351Complexe thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°8 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK