Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2018-444Partenariat de recherche AGORA (Bordeaux Métropole/Bureau de recherche géologiques et minières) - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-457Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-361Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2018 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-451Charte d'engagements des opérateurs de vélos en libre service sur le territoire de Bordeaux Métropole - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-432Adhésion de Bordeaux Métropole à la charte du Parc naturel régional (PNR) Médoc - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-406Archives Bordeaux Métropole - Exposition "Bordeaux, le vin en fête" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-423CARBON-BLANC - Immeuble non bâti métropolitain situé 15 avenue La Fontaine, cadastré AI 65 et 82 acquis par exercice du droit de préemption urbain - Règlement du litige entre Bordeaux Métropole et l'agence immobilière OPTIMHOME Immobilier - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-443Convention Défense extérieure contre l'incendie (DECI) essais débits/pression - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-398PESSAC - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, avenue du Général Leclerc - Emprunts d'un montant total de 839 241 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-472Association Let's Food - année 2018 - Subvention de soutien au projet alimentaire territorial Let's Food Cities - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2018-358Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux Montaigne - Désignations - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-425BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Bourbon/Faïencerie - Rachat auprès de la ville de Bordeaux de l'ensemble immobilier cadastré RY 1 / 26 / 27 - (7 018 m² environ) - Remboursement de frais - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-433Eysines - Projet de création d'une voie verte rue du 19 mars 1962 entre l'avenue du Taillan-Médoc et la rue de Bois Gramond - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-422BRUGES - Impasse Chavailles - Cession d'une emprise d'environ 2 900 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-389AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 29 logements individuels locatifs, sis, résidence "Liberté", avenue de la Liberté - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-435Bordeaux Métropole - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier - Redevance - Propositions de modifications dues à de nouvelles dispositions relatives aux réseaux d'énergie calorifique et de froid - Création d'une nouvelle…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-426BORDEAUX - Parcelle de terrain nu de 209 m² située 165 rue Mouneyra, cadastrée HO 91 et 146 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-421Bègles - 10 rue de Beaufort - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-430Bruges - Le Bouscat - Ligne Verte - Corridor de biodiversité et parcours piétons / cyclistes, de la place Ravezies à l'avenue de la Libération au Bouscat- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-424BORDEAUX - Cession d'un ensemble immobilier d'une emprise d'environ 3084 m2 - Modification de la délibération n°2017-649 du 27 octobre 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-441Protocole transactionnel pour la STEP Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-448Blanquefort et Bordeaux Métropole - Projet urbain Aménagement du centre-ville - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signature
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT