Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-374Association Inno'vin - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-430Bruges - Le Bouscat - Ligne Verte - Corridor de biodiversité et parcours piétons / cyclistes, de la place Ravezies à l'avenue de la Libération au Bouscat- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-373Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Transtech - Organisation de l'événement "I'nov expérience" du 25 au 27 octobre 2018 à Gradignan - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-376Subventions pour action volet emploi- Opération d'intérêt national Euratlantique - Opération d'intérêt métropolitain Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-445Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Eysines - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-366Pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-393MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Côté Soleil", 82 avenue de la Somme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 392 678 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-434Saint-Aubin de Médoc - Travaux de voirie route de Saint Médard entre la route du Tronquet et celle de Joli Bois - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-384Affectation des résultats de l'exercice 2017 au budget 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-397Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Modification du plan de financement - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2018/2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-444Partenariat de recherche AGORA (Bordeaux Métropole/Bureau de recherche géologiques et minières) - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-439Subvention Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-429Association "Au ras du sol" - Animations sur le jardinage sans déchet et les jardins en trou de serrure - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-452Bonus mobilités : mise en place d'une expérimentation sur l'année scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-377Agri Sud-Ouest Innovation - Subvention de fonctionnement et Cotisation annuelle - Année 2018 - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-412Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-459Prorogation du dispositif de soutien à la rénovation énergétique BBC des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) ' Ville de demain ' - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-420Soutien financier aux groupes scolaires communaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-450Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2018 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-432Adhésion de Bordeaux Métropole à la charte du Parc naturel régional (PNR) Médoc - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-422BRUGES - Impasse Chavailles - Cession d'une emprise d'environ 2 900 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-460Programmation 2018 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-385Budget supplémentaire exercice 2018 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET