Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-408Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services de Bordeaux métropole, Centres communaux d'action sociale (CCAS) et villes en…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-410Dépôt international de la marque "Magnetic Bordeaux" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-436Ambares et lagrave - Prolongement de l'avenue des industries - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-405Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents- Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-403Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts et bleus) et services afférents - Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-414Recours à des magistrats du Tribunal administratif pour présider les Conseils de discipline - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-378Avis sur le dossier d'autorisation environnementale et le permis de construire de Dassault Aviation sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-458Prorogation du Programme d'Intérêt Général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-370Digital Aquitaine - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-419Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, diversité et citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-469Ville de Bordeaux - Nuit des Bibliothèques 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-468Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-456Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Accompagnement et recherche psycho-éducative pour les jeunes (ARPEJe) via son centre d'hébergement et de réinsertion sociale Jonas - Financement 2018 du projet "Rencontres nationales du sport solidaire" au bénéfice…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-473Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2017 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2018-407Conduite d'opération des projets de groupes scolaires pour le compte de la ville de Bordeaux - modalités de remboursement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-380Plan d'action en faveur du commerce - Conventions de partenariat 2018 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-360Forum urbain porté par sciences Po Bordeaux - subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-415Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-392SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - SACP AXANIS - Charge foncière et construction de 14 maisons individuelles destinées à la location accession, sises, résidence "Essentiel", 101 avenue Blaise Pascal - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 800 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-368Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-467Bordeaux - Convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Euratlantique relative à la ré-implantation du centre de propreté rive gauche de Bordeaux Métropole - Signature - Décision -Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2018-471Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2018 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-454Bassens Quartier de l'Avenir - Réalisation d'un pré-diagnostic environnemental - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-416Composition des instances consultatives: Comité technique, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Commissions administratives paritaires, Commissions consultatives paritaires - paritarisme - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON