Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 1.5_RAA_20180706-2018-440Recueil des actes administratifs du conseil du 6 juillet 2018 - Délégation de service public assainissement collectif
- N° 3_PVA-20180706Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_RAA-20180706Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2_CR-20180706Compte rendu du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_ODJ-20180706Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2018-372Blanquefort -Zone d'aménagement concerté - Cession d'un terrain d'environ 6 455 m² à la société Vigier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-357Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile -
Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-383Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-387SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réaménagement de lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-402ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, sis, résidence " Les Jardins d'Artica", 28 avenue de Peyrou - Emprunts des types PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-388Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-389AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 29 logements individuels locatifs, sis, résidence "Liberté", avenue de la Liberté - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-390BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Le Patio Bordelais", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-386BORDEAUX - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Entre deux mers", rue Jacques Rivière - Emprunts des types PLUS et PLS d'un montant global de 5 944 202 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-395PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, rue des Roses, résidence "Bengalines 2" - Emprunts d'un montant total de 1 112 757 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-391EYSINES - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 23 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 886 094 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-477Commission locale de l'eau SAGE Estuaire de la Gironde - Désignations - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-404Demande de prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-417Régie personnalisée PARCUB - Désignation du directeur - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-421Bègles - 10 rue de Beaufort - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-382Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - La Textilerie - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Sew & Laine pour la création d'un tiers-lieu dédié aux métiers du textile à…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-411Création d'emplois temporaires - Recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision- Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-466Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2017 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-455Saint-Aubin-de-Médoc - Aire d'accueil des gens du voyage située Chemin des Quatre Lagunes - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-446Bordeaux - Place Gambetta - Requalification générale - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE