Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2018-800SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de 234 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-812RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)- délibération complémentaire à la délibération du 6 Juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-806Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-792Bègles Villenave d'Ornon - Développement du réseau de transports en commun - 3ème phase du Tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles station ' Lycée Vaclav Havel ' / Villenave d'Ornon extra rocade -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-837Création d'un réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan et choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-814Tarification des repas livrés par le SIVU de Bordeaux Métropole (Syndicat intercommunal à vocation unique) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2_CR-20181221Compte rendu du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 1_ODJ-20181221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 3_PVA-20181221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 2018-831Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Compte-rendu financier et d‘activité (CRFA) 2017 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'avance financière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-802BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 36 logements collectifs en location-accession, allée Saint-Exupéry, "Les Epilobes 1", Ilot 7.2 - Emprunt de 4 820 056 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-795Adoption du budget 2019 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-780Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), Société publique locale (SPL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-827Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongement de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit barreau Marchegay - Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-816SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Vente d'un terrain d'une surface d'environ 5 111 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-782BORDEAUX AEROPARC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-835Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2017 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-773Commission de concession spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, la maintenance, le gros entretien-renouvellement et l'exploitation du stade nautique à Mérignac -…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-772Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-774Election des membres de la Commission spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession relatif au financement, à la conception, à la construction, à l'entretien, à la maintenance, au gros entretien-renouvellement et à l'exploitation du…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-771Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-838Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°3 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2018-823Convention relative aux modalités de mise en place d'une convention de mandat et d'une convention de facturation/encaissement/recouvrement entre Bordeaux Métropole, son délégataire assainissement et le délégataire de l'eau potable du SIAO (Syndicat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-843Protocole d'accord relatif aux modalités et aux conditions d'indemnisation des préjudices éventuellement subis par les exploitants sylviculteurs membre du Syndicat des sylviculteurs du sud-ouest inclus dans le périmètre d'impact du Champ captant des…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2018-824Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales - Exercice 2019 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET