Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-493Affectation des recettes des Forfaits de post-stationnement (FPS) reversées par les communes à Bordeaux Métropole aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-485Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Résultats - Protocole d'accord opérationnel avec les propriétaires - convention de partenariat avec chaque équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-552Bilan 2017 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - Adoption
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-499TALENCE - SA d'HLM Logévie - Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", financement de la construction de l'extension de 32 logements collectifs locatifs, sise, 7 rue Georges Pompidou - Emprunts de type PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-498TALENCE - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 564 684 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-509TALENCE - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation et Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt d'un montant de 846 665 euros auprès de la CARSAT d'Aquitaine - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-517TALENCE - SA d'HLM Logévie - Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", achat d'une parcelle de 8000m² appartenant à la commune de Talence, sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 000 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-483Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-478Coopération entre Bordeaux Métropole et Val de Garonne Agglomération - Protocole 2018-2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2018-556Présentation du Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-558Règlement de service de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-482Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'ISPED (Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement), Collège Sciences de la santé de l'Université de Bordeaux - Désignation - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-396BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "l'Ilôt Vert", 28 rue de la Gare - Emprunt de type PSLA d'un montant de 523 527 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-399MERIGNAC - SA d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Abernethy", rues Claude Kogan et Camille Goillot - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 063 240…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-401SAINT-AUBIN DE MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 8 maisons individuelles destinées à la location accession, sis, résidence "Les jardins de la Sablière", Allée des Goélands - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 649…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-369Projet de Cité numérique à BEGLES - Evolution de certaines caractéristiques du Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) avec l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-409Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°17 relatif à la subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-462Service public de chauffage urbain - Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 1.5_RAA_20180706-2018-440Recueil des actes administratifs du conseil du 6 juillet 2018 - Délégation de service public assainissement collectif
- N° 3_PVA-20180706Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_RAA-20180706Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2_CR-20180706Compte rendu du conseil métropolitain du 6 juillet 2018