Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-581Convention 2018-2019 ADEME-Bordeaux - Plate-forme de la rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-551Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut-Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et la rue Gutenberg - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-579Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-486Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement complémentaire du 1er septembre au 31 décembre 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-566Bordeaux - Projet Jallère - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-562Bordeaux - Ginko - Dossier de réalisation modificatif n° 5 et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-484Convention de financement des études et travaux sur le domaine de Bordeaux Métropole liés à la construction d'un complexe immobilier par Belin Promotion - Incidences liées à l'infrastructure tramway, parc-relais et réseaux de transports en commun…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-517TALENCE - SA d'HLM Logévie - Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", achat d'une parcelle de 8000m² appartenant à la commune de Talence, sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 000 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-536BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un immeuble sis 3, rue Gradis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-519PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, 68, avenue Jean Jaurès, résidence "Carré Vert" - Emprunts d'un montant total de 1 112 043 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-573Association départementale d'information sur le logement de la Gironde (ADIL 33) -
Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-482Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'ISPED (Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement), Collège Sciences de la santé de l'Université de Bordeaux - Désignation - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-556Présentation du Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-483Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-552Bilan 2017 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - Adoption
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-426BORDEAUX - Parcelle de terrain nu de 209 m² située 165 rue Mouneyra, cadastrée HO 91 et 146 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-396BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "l'Ilôt Vert", 28 rue de la Gare - Emprunt de type PSLA d'un montant de 523 527 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-399MERIGNAC - SA d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Abernethy", rues Claude Kogan et Camille Goillot - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 063 240…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-401SAINT-AUBIN DE MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 8 maisons individuelles destinées à la location accession, sis, résidence "Les jardins de la Sablière", Allée des Goélands - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 649…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-369Projet de Cité numérique à BEGLES - Evolution de certaines caractéristiques du Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) avec l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-409Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°17 relatif à la subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-462Service public de chauffage urbain - Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU