Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19203 résultats
- N° 2018-419Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, diversité et citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-412Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-418Délibération relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et du…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-473Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2017 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2018-432Adhésion de Bordeaux Métropole à la charte du Parc naturel régional (PNR) Médoc - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-439Subvention Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-456Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Accompagnement et recherche psycho-éducative pour les jeunes (ARPEJe) via son centre d'hébergement et de réinsertion sociale Jonas - Financement 2018 du projet "Rencontres nationales du sport solidaire" au bénéfice…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-416Composition des instances consultatives: Comité technique, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Commissions administratives paritaires, Commissions consultatives paritaires - paritarisme - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-465Convention d'Autorisation d'occupation temporaire (AOT) Shamengo - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-377Agri Sud-Ouest Innovation - Subvention de fonctionnement et Cotisation annuelle - Année 2018 - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-460Programmation 2018 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Subventions - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-361Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2018 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-397Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Modification du plan de financement - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2018/2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-433Eysines - Projet de création d'une voie verte rue du 19 mars 1962 entre l'avenue du Taillan-Médoc et la rue de Bois Gramond - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-437Intégration d'espaces et ouvrages privés dans le patrimoine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-463Modification du classement du réseau de chaleur Plaine de Garonne énergies - Extension du périmètre de développement prioritaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-365Évolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er aout 2018 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-364Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2017 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-423CARBON-BLANC - Immeuble non bâti métropolitain situé 15 avenue La Fontaine, cadastré AI 65 et 82 acquis par exercice du droit de préemption urbain - Règlement du litige entre Bordeaux Métropole et l'agence immobilière OPTIMHOME Immobilier - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-441Protocole transactionnel pour la STEP Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-449Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Opération d'aménagement Soleil - Modalités financières prévisionnelles de l'opération d'aménagement - Programme global des équipements publics et constructions - Traité de concession - Délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE