Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-16BASSENS - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs en attique, Beauval, 21, rue du Grand Loc - Emprunts d'un montant total de 4 280 381 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-25Convention tri-partite entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, Bordeaux Métropole et la Caisse de secours des sapeurs-pompiers de La Cub - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-33PESSAC- Opération de requalification de l'avenue Marc Desbats (de l'avenue Chateaubriand à la rue de Chiquet) - Projet de voirie - janvier 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-47Ambarès-et-Lagrave - Zac du centre ville - Mise en oeuvre des mesures compensatoires liées à l'aménagement du secteur A - Convention Bordeaux Métropole - Ville d'Ambarès-et-Lagrave - Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-39Bordeaux - Rue Lucien Faure 1ère phase (entre le quai de Bacalan et le cours du Raccordement) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Avenant à la convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-23LE BOUSCAT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de 2 logements individuels locatifs, 126 et 128, avenue Victor Hugo - Emprunt de 156 770 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-20VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, au sein d'une résidence autonomie comprenant 6 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-55La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-17MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 7 logements individuels en location-accession, rue Paul Dukas, "Les Aquarelles" - Emprunt de 1 019 236 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-35Gradignan - Cours du Général de Gaulle (secteur sud) de la rue de la Libération à la route de Pessac - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-18PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 38 logements collectifs locatifs, 99, rue de Ségur, "Le Laubas" - Emprunts d'un montant total de 4 224 455 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-53Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-52Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-43Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Les Vergers du Tasta" - vente d'un terrain d'une superficie de 6 525 m² correspondant à l'îlot b1.1 et développant une surface de plancher de 3 742 m² à la société Vinci immobilier - décisions - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-44Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) « Les Vergers du Tasta » - Vente d’un terrain d’une superficie de 3 063 m² correspondant à l’îlot b1.2 et développant une surface de plancher (sdp) de 4 213,75 m² au groupe Launay aquitaine - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 1_RAA-20190125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-839Protocole transactionnel avec la société Veolia - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-840Coupe du monde de rugby 2023 - Adhésion à l'association ' Club des sites d'accueil ' - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-809Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-681Tarifs stationnement 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-801SA d'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 7 064 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-811Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-832Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Epide (Établissement pour l'insertion dans l'emploi) -Financement 2018 du projet "Un rôle à jouer" au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU