Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2018-586AGEC & CO et COAEQUO - Année 2018 - Subvention d'aide à des manifestations - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-588CROUS de Bordeaux Aquitaine - Soutien au Festival "Les Campulsations"- Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-587Lettres du monde - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-569Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-538LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 20, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-575Projet de Renouvellement Urbain du quartier des Aubiers le Lac à Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la ville de Bordeaux pour la reconstitution du city stade secteur du Lauzun - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-574Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-523Définition du périmètre de la population d'agents éligible au régime des heures supplémentaires - Intégration des responsables de mission dans le régime forfaitaire de 19 jours de Réduction du temps de travail (RTT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-590Prolongation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat du Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-548Bouliac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de l'îlot Vettiner - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-589Ville de Gradignan - Année 2018 - Subvention pour l'organisation de la manifestation "Lire en Poche" - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-528OIM Bordeaux Inno-Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-568EYSINES - Projet urbain partenarial (PUP) chemin de Bos - Avenant pour modification de la participation financière des opérateurs aux équipements publics - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-527Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition et l'installation de matériels et équipements de restauration pour les services de la ville de Bordeaux et pour les bâtiments de Bordeaux Métropole - Convention constitutive - Décision -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-487Association Aerospace Valley - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-563Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'aménagement Dupérier - Lancement de la concertation règlementaire et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-525Plan de formation 2018-2021 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-490Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-571Martignas-sur-Jalle - Aire d'accueil des gens du voyage - Participations financières de Bordeaux Métropole aux budgets 2015 et 2016 de la Communauté de communes de Cestas pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage située à Saint-Jean-d…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-565Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot H2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-547Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 1 juillet 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2018 -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-492Versement transport -Exonérations -Mises en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-576Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Financement 2018 des projets de l'association Entr'Autres "Réciprocité" et "le local" au profit de jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-545BEGLES - Vente par adjudication d'un immeuble sis, 31, rue du Maréchal Lyautey cadastré section AC 431 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON