Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-530LE HAILLAN - Opération d'aménagement Cinq Chemins - Cession de parcelles à la Société
publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-508MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs sociaux, sis résidence "Le Forum", au croisement de l'avenue de l'Yser et des rues Beaumarchais et Vieille Église - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-529MERIGNAC - Concession d'aménagement Mérignac Marne - Ilot B2 - Cession de parcelles à la
Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-488Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Bordeaux So Good édition 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-479Coopération entre Bordeaux Métropole et la ville de Saintes - Protocole 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-481Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - subvention pluriannuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-491Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Mise en œuvre du soutien à l'économie de proximité - Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Financement du programme d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-499TALENCE - SA d'HLM Logévie - Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", financement de la construction de l'extension de 32 logements collectifs locatifs, sise, 7 rue Georges Pompidou - Emprunts de type PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-504SA d'HLM LOGEVIE - Réaménagement de lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-498TALENCE - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 564 684 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-509TALENCE - SA d'HLM Logévie - Réhabilitation et Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", sise 7 rue Georges Pompidou - Emprunt d'un montant de 846 665 euros auprès de la CARSAT d'Aquitaine - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-541BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession d'un délaissé de voirie sis à Bordeaux à l'angle des rues Blanqui et Aubrac d'une contenance d'environ 226 m² pour la réalisation d'un projet de micro-crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-561Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-586AGEC & CO et COAEQUO - Année 2018 - Subvention d'aide à des manifestations - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-588CROUS de Bordeaux Aquitaine - Soutien au Festival "Les Campulsations"- Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-587Lettres du monde - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-569Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-538LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 20, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-575Projet de Renouvellement Urbain du quartier des Aubiers le Lac à Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la ville de Bordeaux pour la reconstitution du city stade secteur du Lauzun - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-574Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-523Définition du périmètre de la population d'agents éligible au régime des heures supplémentaires - Intégration des responsables de mission dans le régime forfaitaire de 19 jours de Réduction du temps de travail (RTT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-590Prolongation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat du Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-548Bouliac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de l'îlot Vettiner - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-478Coopération entre Bordeaux Métropole et Val de Garonne Agglomération - Protocole 2018-2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE