Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-592Insertion professionnelle menée avec les structures d'insertion sur le territoire de Bordeaux Métropole - Financement du Fonds social européen - Approbation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-585La Ronde des quartiers - Année 2018 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-489Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) ADSI Technowest pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-593Convergence des systèmes intégrés de gestion des bibliothèques et portails associés - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD)…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-494Dotation de solidarité métropolitaine 2018 - Ajustements 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-550Bègles - Requalification de la rue Marc Sangnier - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutoristionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-526Constitution - Adhésion - Groupement de commandes pour la fourniture de services juridiques de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-480Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - locaux 166 - 168 cours de l'Argonne à Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-520SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-572Dispositif d'aide financière à la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-496Tarifs taxe de séjour 2019 - Décision - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-557Chantier d'assainissement la Buttinière à Lormont - Dévoiement de réseau - Décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-532LORMONT - La Buttinière - Route de Bordeaux - Cession au profit de BELIN PROMOTION - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-537VILLENAVE D'ORNON - 32, rue Pagès - Cession d'un ensemble immobilier bâti cadastré BD 37, 39 et 167 d'une contenance de 16a 05ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-782Programme de la semaine de la mobilité 2018 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-570Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2018- Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-546Consultation règlementaire pour la mise en place d'un périmètre de protection de la Réserve naturelle nationale (RNN) des marais de Bruges - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-591Mission de volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat de Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-495SACP d'HLM AXANIS - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 494 100 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-577Aires de grands passages - Année 2018 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-534Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Delbos - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-555Fixation des tarifs des branchements d'assainissement et d'eau pluviale réalisés par Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-516MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 20 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis résidence ' Opal et Sens ', 445-455 avenue de Verdun - Emprunt d'un montant de 1 288 082 euros de type PLS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-522Direction des Archives - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures d'archives entre Bordeaux Métropole et les communes de Bordeaux, de Bruges et de Pessac - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-524Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux. Convention constitutive - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON